Résultats de la recherche

799438 résultats trouvés

Amendement n° 96 - AMÉLIORER L’ACCÈS AU SOIN POUR TOUS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 657: Date de dépôt : 11/02/2023; Amendement de M. Isaac-Sibille, M. Ott et Mme Bergantz - Article 3 - Non renseigné; Voir le dossier (Améliorer l’accès au soin pour tous)
Amendement n° 99 - AMÉLIORER L’ACCÈS AU SOIN POUR TOUS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 657: Date de dépôt : 11/02/2023; Amendement de M. Isaac-Sibille, M. Ott et Mme Bergantz - Après l'article 5 - Non renseigné; Voir le dossier (Améliorer l’accès au soin pour tous)
Amendement n° 27 - AMÉLIORER L’ACCÈS AU SOIN POUR TOUS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 657: Date de dépôt : 10/02/2023; Amendement de M. Descoeur, M. Kamardine, Mme Valentin, M. Bony, Mme Corneloup, M. Bourgeaux, M. Dubois, M. Taite, Mme Petex-Levet, M. Seitlinger, Mme Frédérique Meunier, M. Boucard et M. Fabrice Brun - Après l'article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (Améliorer l’accès au soin pour tous)
Amendement n° 23 - AMÉLIORER L’ACCÈS AU SOIN POUR TOUS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 657: Date de dépôt : 09/02/2023; Amendement de M. Aviragnet, M. Califer, M. Delaporte et M. Guedj - Article 3 - Non renseigné; Voir le dossier (Améliorer l’accès au soin pour tous)
Amendement n° 110 - AMÉLIORER L’ACCÈS AU SOIN POUR TOUS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 657: Date de dépôt : 11/02/2023; Amendement de M. Colombani - Article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (Améliorer l’accès au soin pour tous)
Amendement n° 7 - AMÉLIORER L’ACCÈS AU SOIN POUR TOUS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 657: Date de dépôt : 09/02/2023; Amendement de M. Frappé, Mme Auzanot, M. Bentz, M. Catteau, Mme Dogor-Such, Mme Lavalette, Mme Levavasseur, M. Marchio, M. Muller, Mme Mélin et M. Taché de la Pagerie - Article 4 - Non renseigné; Voir le dossier (Améliorer l’accès au soin pour tous)
Amendement n° 42 - AMÉLIORER L’ACCÈS AU SOIN POUR TOUS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 657: Date de dépôt : 10/02/2023; Amendement de Mme Corneloup et Mme Valentin - Après l'article 5 - Non renseigné; Voir le dossier (Améliorer l’accès au soin pour tous)
Amendement n° 112 - AMÉLIORER L’ACCÈS AU SOIN POUR TOUS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 657: Date de dépôt : 11/02/2023; Amendement de M. Colombani - Après l'article 5 - Non renseigné; Voir le dossier (Améliorer l’accès au soin pour tous)
Amendement n° 55 - AMÉLIORER L’ACCÈS AU SOIN POUR TOUS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 657: Date de dépôt : 10/02/2023; Amendement de M. Houssin et M. Bentz - Après l'article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (Améliorer l’accès au soin pour tous)
Amendement n° 3 - AMÉLIORER L’ACCÈS AU SOIN POUR TOUS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 657: Date de dépôt : 09/02/2023; Amendement de M. Viry, M. Bazin, Mme Valentin, Mme Corneloup et M. Neuder - Après l'article 5 - Non renseigné; Voir le dossier (Améliorer l’accès au soin pour tous)