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Question écrite n° 97 de M. Joël Aviragnet
Date de dépôt : 08/10/2024
agriculture - Crise que traverse la filière de l'apiculture - Crise que traverse la filière de l'apiculture
Question écrite n° 537 de M. Thibault Bazin
Date de dépôt : 08/10/2024
personnes handicapées - Vieillissement des adultes porteurs de troubles du spectre autistique - Vieillissement des adultes porteurs de troubles du spectre autistique
Question écrite n° 682 de M. Karl Olive
Date de dépôt : 08/10/2024
sécurité des biens et des personnes - Fonctionnement des hélicoptères de la sécurité civile - Fonctionnement des hélicoptères de la sécurité civile
Question écrite n° 557 de M. Ian Boucard
Date de dépôt : 08/10/2024
pollution - Pollution engendrée par les mégots - Pollution engendrée par les mégots
Question écrite n° 631 de M. Paul-André Colombani
Date de dépôt : 08/10/2024
retraites : généralités - Bonification des trimestres de retraite des sapeurs-pompiers volontaires - Bonification des trimestres de retraite des sapeurs-pompiers volontaires
Question écrite n° 760 de M. Michel Guiniot
Date de dépôt : 08/10/2024
voirie - Procédure administrative - entretien des fossés - Procédure administrative - entretien des fossés
Question écrite n° 576 de Mme Maud Petit
Date de dépôt : 08/10/2024
professions de santé - Iniquité de traitement pour les ambulanciers - Iniquité de traitement pour les ambulanciers
Question écrite n° 638 de Mme Julie Delpech
Date de dépôt : 08/10/2024
retraites : généralités - Prise en compte de la pénibilité dans le calcul des retraites précaires - Prise en compte de la pénibilité dans le calcul des retraites précaires
Question écrite n° 746 de M. Fabien Di Filippo
Date de dépôt : 08/10/2024
transports routiers - Mise en œuvre de l'indexation carburant dans le secteur du transport de marchand - Mise en œuvre de l'indexation carburant dans le secteur du transport de marchand
Question écrite n° 539 de Mme Marietta Karamanli
Date de dépôt : 08/10/2024
pharmacie et médicaments - Développement de la substitution des médicaments biologiques par des médicaments - Développement de la substitution des médicaments biologiques par des médicaments