799003 résultats trouvés
- Amendement n° 88 - PLFR POUR 2014 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2353
- Date de dépôt : 24/11/2014
- Amendement de M. Tetart - Article 14 - Rejeté
- Voir le dossier (Budget : loi de finances rectificative 2014 (2))
- Amendement n° 232 - PLFSS POUR 2015 - Nouvelle Lecture - n° 2361
- Date de dépôt : 24/11/2014
- Amendement de M. Lurton - Article 8 TER - Rejeté
- Voir le dossier (Sécurité sociale : loi de financement 2015)
- Amendement n° 223 - PLFSS POUR 2015 - Nouvelle Lecture - n° 2361
- Date de dépôt : 24/11/2014
- Amendement de M. Tian, M. Hetzel et Mme Boyer - Article 8 TER - Rejeté
- Voir le dossier (Sécurité sociale : loi de financement 2015)
- Amendement n° 228 - PLFSS POUR 2015 - Nouvelle Lecture - n° 2361
- Date de dépôt : 24/11/2014
- Amendement de le Gouvernement - Article 34 - Adopté
- Voir le dossier (Sécurité sociale : loi de financement 2015)
- Amendement n° 2 - FINANCEMENT DE LA RECHERCHE ONCOLOGIQUE PÉDIATRIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1187
- Date de dépôt : 24/11/2014
- Amendement de M. Jean-Christophe Lagarde - Article PREMIER - Tombé
- Voir le dossier (Questions sociales et santé : financement de la recherche oncologique pédiatrique)
- Amendement n° 214 - PLFSS POUR 2015 - Nouvelle Lecture - n° 2361
- Date de dépôt : 24/11/2014
- Amendement de M. Tian, M. Hetzel et Mme Boyer - Article 8 TER - Rejeté
- Voir le dossier (Sécurité sociale : loi de financement 2015)
- Amendement n° 97 - PLFR POUR 2014 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2353
- Date de dépôt : 24/11/2014
- Amendement de M. Le Fur, M. Abad, M. Aboud, M. Aubert, Mme Dalloz, M. Decool, Mme Grosskost, M. Hetzel, M. Huet, M. Frédéric Lefebvre, M. Le Ray, M. Marlin, M. Tardy, M. Vialatte, M. Vitel, M. Gosselin et Mme Louwagie - Après l'article 27 - Rejeté
- Voir le dossier (Budget : loi de finances rectificative 2014 (2))
- Amendement n° 236 - PLFSS POUR 2015 - Nouvelle Lecture - n° 2361
- Date de dépôt : 24/11/2014
- Amendement de M. Door - Article 8 TER - Rejeté
- Voir le dossier (Sécurité sociale : loi de financement 2015)
- Amendement n° 238 - PLFSS POUR 2015 - Nouvelle Lecture - n° 2361
- Date de dépôt : 24/11/2014
- Amendement de M. Door - Article 8 TER - Rejeté
- Voir le dossier (Sécurité sociale : loi de financement 2015)
- Amendement n° 209 - PLFSS POUR 2015 - Nouvelle Lecture - n° 2361
- Date de dépôt : 24/11/2014
- Amendement de M. Tian, M. Hetzel et Mme Boyer - Article 29 BIS - Rejeté
- Voir le dossier (Sécurité sociale : loi de financement 2015)
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats