801159 résultats trouvés
- Amendement n° 122 - REFONDATION DE L’ÉCOLE DE LA RÉPUBLIQUE - deuxième lecture - n° 1057
- Date de dépôt : 28/05/2013
- Amendement de M. Breton - Article PREMIER - Rejeté
- Voir le dossier (Education : refondation de l’école de la République)
- Amendement n° 2512 - SANTÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2673
- Date de dépôt : 10/04/2015
- Amendement de le Gouvernement - Article 41 - Adopté
- Voir le dossier (Questions sociales et santé : modernisation de notre système de santé)
- Amendement n° 1039 - CONSOMMATION - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1156
- Date de dépôt : 27/06/2013
- Amendement de le Gouvernement - Après l'article 5 - Adopté
- Voir le dossier (Economie : consommation)
- Amendement n° 91 - NOUVELLE ORGANISATION TERRITORIALE DE LA RÉPUBLIQUE - deuxième lecture - n° 2830
- Date de dépôt : 11/06/2015
- Amendement de M. Saddier, M. Tardy et Mme Duby-Muller - Article 15 - Non soutenu
- Voir le dossier (Collectivités territoriales : nouvelle organisation territoriale (NOTRe))
- Amendement n° 1771 - OUVERTURE DU MARIAGE AUX COUPLES DE MÊME SEXE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 628
- Date de dépôt : 24/01/2013
- Amendement de M. Le Fur - Article 4 - Rejeté
- Voir le dossier (Société : ouverture du mariage aux couples de même sexe)
- Amendement n° 1001 - RECONQUÊTE DE LA BIODIVERSITÉ - deuxième lecture - n° 3442
- Date de dépôt : 26/02/2016
- Amendement de Mme Linkenheld - Article 36 QUINQUIES A - Non soutenu
- Voir le dossier (Environnement : reconquête de la biodiversité)
- Amendement n° 176 - PLFSS POUR 2016 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3106
- Date de dépôt : 11/10/2015
- Amendement de M. Delatte - Article 43 - Rejeté
- Voir le dossier (Sécurité sociale : loi de financement 2016)
- Amendement n° 35 - FINANCEMENT SÉCURITÉ SOCIALE POUR 2013 - Nouvelle Lecture - n° 415
- Date de dépôt : 22/11/2012
- Amendement de M. Robinet, M. Jean-Pierre Vigier, M. Mathis, M. Audibert Troin, M. Abad, M. Reiss, Mme Grommerch, M. Gandolfi-Scheit, Mme Dalloz, Mme Fort, M. Decool, M. Straumann et M. Jacquat - Article 24 TER - Non soutenu
- Voir le dossier (Sécurité sociale : loi de financement 2013)
- Amendement n° 733 - CROISSANCE, ACTIVITÉ ET ÉGALITÉ DES CHANCES ÉCONOMIQUES - Nouvelle Lecture - n° 2866
- Date de dépôt : 15/06/2015
- Amendement de Mme Vautrin - Article 109 - Tombé
- Voir le dossier (Economie : croissance, activité et égalité des chances économiques)
- Amendement n° 1092 - SANTÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2302
- Date de dépôt : 13/03/2015
- Amendement de M. Richard, M. Vercamer et M. Tahuaitu - Article 12 - Tombé
- Voir le dossier (Questions sociales et santé : santé)
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats