Résultats de la recherche

798963 résultats trouvés

Amendement n° 1132 - AGRICULTURE, ALIMENTATION ET FORÊT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1639: Date de dépôt : 03/01/2014; Amendement de M. Bourdouleix - Article 10 - Tombé; Voir le dossier (Agriculture : avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt)
Amendement n° 208 - AGRICULTURE, ALIMENTATION ET FORÊT - deuxième lecture - n° 1892: Date de dépôt : 19/06/2014; Amendement de M. Reynès, M. Straumann et M. Bouchet - Article 13 - Non renseigné; Voir le dossier (Agriculture : avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt)
Amendement n° 1009 - REFONDATION DE L’ÉCOLE DE LA RÉPUBLIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 767: Date de dépôt : 07/03/2013; Amendement de M. Breton, M. Marlin, M. Guilloteau, M. Vitel, M. Berrios, M. Dord, M. de La Verpillière, M. Aubert et M. Voisin - Article 55 - Non soutenu; Voir le dossier (Education : refondation de l’école de la République)
Amendement n° 146 - SANTÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2673: Date de dépôt : 25/03/2015; Amendement de Mme Dalloz, M. Furst, M. Tian, M. Guillet, M. Herth, M. Lazaro, M. Lett, M. de Rocca Serra, M. Schneider, M. Fenech, M. Moyne-Bressand, M. Hetzel, M. Morel-A-L'Huissier, M. Martin-Lalande, M. Daubresse, M. Mathis, M. Siré, Mme Ameline, Mme Fort, M. Decool, M. Luca, M. Abad, M. Mariani, M. Marty, M. Douillet, M. Dord, M. Breton, M. Jean-Pierre Vigier, Mme Poletti, Mme Genevard, M. Gandolfi-Scheit et M. Sordi - Après l'article 38 - Rejeté; Voir le dossier (Questions sociales et santé : modernisation de notre système de santé)
Amendement n° 2061 - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2188: Date de dépôt : 20/09/2014; Amendement de Mme Bareigts, rapporteure - Article 46 - Adopté; Voir le dossier (Energie : transition énergétique pour la croissance verte)
Amendement n° 85 - MODERNISATION DE L'ACTION PUBLIQUE TERRITORIALE ET AFFIRMATION DES MÉTROPOLES - deuxième lecture - n° 1407: Date de dépôt : 22/11/2013; Amendement de M. Baupin, M. Molac, M. Coronado et Mme Abeille - Article 12 - Tombé; Voir le dossier (Collectivités territoriales : action publique territoriale et métropoles)
Amendement n° 29 - PLFR POUR 2015 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3217: Date de dépôt : 24/11/2015; Amendement de M. Alauzet, Mme Sas, Mme Abeille, Mme Allain, Mme Attard, Mme Auroi, M. Baupin, Mme Bonneton, M. Cavard, M. Coronado, M. de Rugy, Mme Duflot, M. François-Michel Lambert, M. Mamère, Mme Massonneau, M. Molac, Mme Pompili et M. Roumégas - Après l'article 30 - Retiré; Voir le dossier (Budget : loi de finances rectificative 2015)
Amendement n° 271 - TARIFICATION PROGRESSIVE DE L'ÉNERGIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 199: Date de dépôt : 24/09/2012; Amendement de Mme Massat et Mme Fabre - Article 6 - Adopté; Voir le dossier (Energie : système énergétique sobre, tarification de l'eau et éoliennes)
Amendement n° 1579 - NOUVELLE ORGANISATION TERRITORIALE DE LA RÉPUBLIQUE - deuxième lecture - n° 2872: Date de dépôt : 26/06/2015; Amendement de le Gouvernement - Article 15 - Retiré; Voir le dossier (Collectivités territoriales : nouvelle organisation territoriale (NOTRe))
Amendement n° 1058 - SANTÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2673: Date de dépôt : 27/03/2015; Amendement de M. Robinet - Article 51 QUATER - Adopté; Voir le dossier (Questions sociales et santé : modernisation de notre système de santé)