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- Amendement n° 744 - PLF POUR 2015 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2234
- Date de dépôt : 07/11/2014
- Amendement de M. Benoit, M. de Courson, M. Folliot, M. Gomes, M. Hillmeyer, M. Maurice Leroy, M. Pancher, M. Richard, M. Tahuaitu, M. Tuaiva, M. Philippe Vigier et M. Zumkeller - Article 42 - Non soutenu
- Voir le dossier (Budget : loi de finances 2015)
- Amendement n° 91 - DÉLIMITATION DES RÉGIONS ET MODIFICATION DU CALENDRIER ÉLECTORAL - deuxième lecture - n° 2331
- Date de dépôt : 07/11/2014
- Amendement de M. Fourage, M. Denaja, M. Boudié, M. Le Roux, M. Raimbourg et les membres du groupe socialiste, républicain et citoyen - Article 2 - Retiré
- Voir le dossier (Collectivités territoriales : délimitation des régions et calendrier électoral)
- N° 2350 - Projet de loi, modifié par le Sénat, de programmation des finances publiques pour les années 2014 à 2019
- Voir le dossier (Budget : finances publiques 2014-2019)
- Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 07 novembre 2014
- Date de séance : 07/11/2014
- 1. Projet de loi de finances pour 2015
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 37 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 06/11/2014
- Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2015 (n° 2234) :
- Examen et vote sur les crédits de la mission Écologie, développement et mobilité durables :
- Prévention des risques ; Conduite et pilotage des politiques de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer (M. Hervé Mariton, rapporteur spécial)
- Sécurité et affaires maritimes, pêche et aquaculture (M. David Habib, Rapporteur spécial)
- Énergie climat et après-mines ; et compte spécial Financement des aides aux collectivités pour l'électrification rurale (M. Marc Goua, rapporteur spécial)
- Transports aériens et météorologie ; et budget annexe Contrôle et exploitation aériens (M. Jean-Claude Fruteau, Rapporteur spécial)
- Transports routiers, fluviaux et maritimes ; et compte spécial Aides à l'acquisition de véhicules propres (M. Alain Rodet, Rapporteur spécial)
- Infrastructures de transports collectifs et ferroviaires ; et compte spécial Services nationaux de transport conventionnés de voyageurs (M. Olivier Faure, Rapporteur spécial)
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 14 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 06/11/2014
- Projet de loi de finances pour 2015 (n° 2234).
- Commission élargie : Écologie, développement et mobilité durables ;
- Avis sur les crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables »
- Pêche (Mme Annick Le Loch, rapporteure pour avis).
- Énergie (Mme Marie-Noëlle Battistel, rapporteure pour avis)
- Compte rendu de réunion n° 30 - Commission d'enquête relative à l'impact sociétal, social, économique et financier de la réduction progressive du temps de travail
- Date de réunion : 06/11/2014
- Audition, ouverte à la presse, de M. François Nogué, directeur général délégué « cohésion et ressources humaines » de la SNCF, M. Éric Beaudonnet, directeur de la stratégie sociale, et Mme Karine Grossetête, directrice déléguée aux affaires publiques
- Compte rendu de réunion n° 21 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 06/11/2014
- Avis sur les crédits de la Mission Ecologie, développement et mobilité durables du projet de loi de finances pour 2015
- Compte rendu de réunion n° 12 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 06/11/2014
- Audition de M. François Roussely, président d'honneur d'EDF
- Compte rendu de la commission élargie n° 25
- 1. Projet de loi de finances pour 2015 - Commission élargie : Écologie, développement et mobilité durables
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