Résultats de la recherche

804008 résultats trouvés

Amendement n° 129 - FORMATION PROFESSIONNELLE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1754: Date de dépôt : 31/01/2014; Amendement de M. Tardy - Article 2 - Rejeté; Voir le dossier (Travail : formation professionnelle, emploi et démocratie sociale)
Amendement n° 2301 - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2230: Date de dépôt : 01/10/2014; Amendement de Mme Battistel - Article 23 A - Adopté; Voir le dossier (Energie : transition énergétique pour la croissance verte)
Amendement n° 331 - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - Nouvelle Lecture - n° 2736: Date de dépôt : 13/05/2015; Amendement de M. de Ganay, M. Hetzel, M. Ginesy, M. Door, Mme Marianne Dubois, M. Martin-Lalande, M. Abad, M. Taugourdeau, Mme Grosskost, Mme Louwagie, M. Dhuicq, M. Lurton, M. Reiss, M. Decool, M. Delatte, M. Le Ray et M. Gest - Article 53 - Non soutenu; Voir le dossier (Energie : transition énergétique pour la croissance verte)
Amendement n° 308 - CONSOMMATION - deuxième lecture - n° 1357: Date de dépôt : 15/11/2013; Amendement de M. Benoit, M. Reynier, M. Sauvadet et M. Tuaiva - Article 65 - Rejeté; Voir le dossier (Economie : consommation)
Amendement n° 42 - PROGRAMMATION MILITAIRE POUR LES ANNÉES 2015 À 2019 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2779: Date de dépôt : 25/05/2015; Amendement de Mme Adam, rapporteure - Article 7 - Adopté; Voir le dossier (Défense : actualisation de la programmation militaire 2015-2019)
Amendement n° 328 - PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2013 - Nouvelle Lecture - n° 466: Date de dépôt : 13/12/2012; Amendement de Mme Delaunay et M. Dufau - Article 30 - Rejeté; Voir le dossier (Budget : loi de finances 2013)
Amendement n° 1327 - BIODIVERSITÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2064: Date de dépôt : 12/03/2015; Amendement de M. Krabal, M. Carpentier, M. Chalus, M. Charasse, M. Claireaux, Mme Dubié, M. Falorni, M. Giacobbi, M. Giraud, Mme Hobert, M. Jérôme Lambert, M. Maggi, M. Moignard, M. Robert, M. Saint-André, M. Schwartzenberg et M. Tourret - Article 11 - Non renseigné; Voir le dossier (Environnement : biodiversité)
Amendement n° 1505 - REFONDATION DE L’ÉCOLE DE LA RÉPUBLIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 767: Date de dépôt : 12/03/2013; Amendement de M. Chrétien - Après l'article 47 - Non soutenu; Voir le dossier (Education : refondation de l’école de la République)
Amendement n° 52 - PLF 2017 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 4061: Date de dépôt : 21/10/2016; Amendement de M. Baert - Après l'article 53 - Non renseigné; Voir le dossier (Budget : loi de finances 2017)
Amendement n° 674 - FINANCEMENT SÉCURITÉ SOCIALE POUR 2013 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 287: Date de dépôt : 19/10/2012; Amendement de Mme Fraysse, M. Asensi, M. Azerot, Mme Bello, M. Bocquet, Mme Buffet, M. Candelier, M. Carvalho, M. Charroux, M. Chassaigne, M. Dolez, M. Marie-Jeanne et M. Sansu - Après l'article 11 - Retiré; Voir le dossier (Sécurité sociale : loi de financement 2013)