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Compte rendu de réunion n° 14 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 06/11/2014
  1. Projet de loi de finances pour 2015 (n° 2234).
  2. Commission élargie : Écologie, développement et mobilité durables ;
  3. Avis sur les crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables »
  4. Pêche (Mme Annick Le Loch, rapporteure pour avis).
  5. Énergie (Mme Marie-Noëlle Battistel, rapporteure pour avis)
Compte rendu de réunion n° 30 - Commission d'enquête relative à l'impact sociétal, social, économique et financier de la réduction progressive du temps de travail
Date de réunion : 06/11/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. François Nogué, directeur général délégué « cohésion et ressources humaines » de la SNCF, M. Éric Beaudonnet, directeur de la stratégie sociale, et Mme Karine Grossetête, directrice déléguée aux affaires publiques
Compte rendu de réunion n° 21 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 06/11/2014
  1. Avis sur les crédits de la Mission Ecologie, développement et mobilité durables du projet de loi de finances pour 2015
Compte rendu de réunion n° 12 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 06/11/2014
  1. Audition de M. François Roussely, président d'honneur d'EDF
Compte rendu de la commission élargie n° 25
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2015 - Commission élargie : Écologie, développement et mobilité durables
Compte rendu de réunion n° 13 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 06/11/2014
  1. Projet de loi de finances pour 2015 (n° 2234) (commission élargie) :
  2. Examen pour avis des crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables » :
  3. Prévention des risques et météorologie (M. Jacques Krabal, rapporteur pour avis)
  4. Paysages, eau et biodiversité ; information géographique et cartographique (M. Michel Lesage, rapporteur pour avis)
  5. Transition écologique (M. François-Michel Lambert, rapporteur pour avis)
  6. Politiques de développement durable (M. Guillaume Chevrollier, rapporteur pour avis)
  7. Transports terrestres et fluviaux (M. Rémi Pauvros, rapporteur pour avis)
  8. Transports aériens (M. Jacques Alain Bénisti, rapporteur pour avis)
  9. Affaires maritimes (M. Jean-Christophe Fromantin, rapporteur pour avis)
Compte rendu de réunion n° 11 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 06/11/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Thomas-Olivier Léautier, Professeur des universités (Université de Toulouse I Capitole), membre de l'École d'économie de Toulouse
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 06 novembre 2014
Date de séance : 06/11/2014
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2015
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Amendement n° 638 - PLF POUR 2015 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2234
Date de dépôt : 06/11/2014
Amendement de Mme Rabault - Article 43 - Adopté
Voir le dossier (Budget : loi de finances 2015)
Amendement n° 656 - PLF POUR 2015 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2234
Date de dépôt : 06/11/2014
Amendement de Mme Rabault, rapporteure générale au nom de la commission des finances, M. Dominique Lefebvre, M. Goua et M. Giraud - Après l'article 42 - Adopté
Voir le dossier (Budget : loi de finances 2015)