Résultats de la recherche

803515 résultats trouvés

Amendement n° 570 - PLF POUR 2015 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2234: Date de dépôt : 05/11/2014; Amendement de M. Larrivé - Article 32 - Non soutenu; Voir le dossier (Budget : loi de finances 2015)
Amendement n° 521 - PLF POUR 2015 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2234: Date de dépôt : 05/11/2014; Amendement de M. Dussopt, rapporteur pour avis au nom de la commission des lois - Après l'article 58 - Retiré; Voir le dossier (Budget : loi de finances 2015)
Amendement n° 590 - PLF POUR 2015 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2234: Date de dépôt : 05/11/2014; Amendement de M. Le Fur, M. Abad, M. Aubert, M. Bonnot, M. Censi, M. Dassault, M. Decool, M. Degauchy, M. Dhuicq, M. Gandolfi-Scheit, M. Guilloteau, M. Hetzel, M. Le Mèner, M. Lequiller, Mme Louwagie, M. Alain Marleix, M. Marlin, M. Morel-A-L'Huissier, M. Perrut, M. Philippe, M. Poisson, M. Quentin, M. de Rocca Serra, Mme Rohfritsch, M. Saddier, M. Salen et M. Sturni - Après l'article 42 - Rejeté; Voir le dossier (Budget : loi de finances 2015)
Amendement n° 567 - PLF POUR 2015 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2234: Date de dépôt : 05/11/2014; Amendement de M. Potier, M. Goasdoué, Mme Grelier, M. Lesage, Mme Descamps-Crosnier et M. Pauvros - Après l'article 58 - Tombé; Voir le dossier (Budget : loi de finances 2015)
Amendement n° 594 - PLF POUR 2015 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2234: Date de dépôt : 05/11/2014; Amendement de M. Audibert Troin - Après l'article 42 - Non soutenu; Voir le dossier (Budget : loi de finances 2015)
Amendement n° 548 - PLF POUR 2015 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2234: Date de dépôt : 05/11/2014; Amendement de Mme Pires Beaune - Article 58 - Adopté; Voir le dossier (Budget : loi de finances 2015)
Amendement n° 592 - PLF POUR 2015 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2234: Date de dépôt : 05/11/2014; Amendement de M. Audibert Troin - Après l'article 42 - Non soutenu; Voir le dossier (Budget : loi de finances 2015)
Amendement n° 575 - PLF POUR 2015 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2234: Date de dépôt : 05/11/2014; Amendement de M. Pupponi - Après l'article 44 - Retiré; Voir le dossier (Budget : loi de finances 2015)
N° 2340 - Proposition de loi de M. Alain Moyne-Bressand visant à lutter contre les espèces végétales et animales dont la prolifération nuit à la santé humaine: Date de dépôt : 05/11/2014; Voir le dossier (Lutte contre les espèces végétales et animales dont la prolifération nuit à la santé humaine)
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 05 novembre 2014: Date de séance : 05/11/2014