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Compte rendu de réunion n° 16 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 19/11/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean Gaubert, Médiateur national de l'énergie
Compte rendu de réunion n° 15 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 19/11/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Anne Houtman, conseillère principale auprès du directeur général en charge de l'énergie de la Commission européenne
Compte rendu de réunion n° 171 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 19/11/2014
  1. I. Audition de M. Hubert Védrine et de M. Jean-Louis Bourlanges, sur les priorités pour l'avenir de l'Union et de la zone euro, au début de la nouvelle législature européenne
  2. II. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 16 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 19/11/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, et de Mme Geneviève Fioraso, secrétaire d'État à l'enseignement supérieur et à la recherche
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 8 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 19/11/2014
  1. Examen du rapport d'information sur le projet de loi relatif à la réforme de l'asile (n° 2182) (Mme Maud Olivier, rapporteure)
Compte rendu de réunion n° 19 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 19/11/2014
  1. Examen, ouvert à la presse, de la proposition de loi de M. Jean-Christophe Lagarde relative au financement de la recherche oncologique pédiatrique par l'industrie pharmaceutique (n° 1187) (M. Jean-Christophe Lagarde, rapporteur)
  2. Examen, ouvert à la presse, de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à faciliter le stationnement des personnes en situation de handicap titulaires de la carte de stationnement (n° 1637) (Mme Annie Le Houerou, rapporteure)
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 15 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 19/11/2014
  1. Réunion, ouverte à la presse, conjointe avec une délégation de la commission de l'environnement, de la protection de la nature, de la construction et de la sûreté nucléaire du Bundestag, conduite par sa présidente Mme Bärbel Höhn, afin d'évoquer les sujets liés à la lutte contre le changement climatique et à la transition énergétique
  2. Information relative à la Commission
Compte rendu de réunion n° 16 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 19/11/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Alain Vidalies, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'Écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des Transports, de la mer et de la pêche, sur la politique de la pêche
Compte rendu de réunion n° 23 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 19/11/2014
  1. — Audition, ouverte à la presse, de Mme Monique Castillo, Professeur de philosophie à l'université Paris Est, du colonel Michel Goya, chef du bureau recherche au centre de doctrine et d'emploi des forces de l'armée de terre, et de M. Sébastien Jakubowski, chercheur associé au centre lillois d'études et de recherches sociologiques de l'université Lille 1 et enseignant à l'institut d'études politiques de Lille, sur les conséquences des arrêts de la CEDH du 2 octobre 2014 relatifs à la liberté d'association des militaires.
Compte rendu de réunion n° 19 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 19/11/2014
  1. Examen de la proposition de résolution de M. Claude Bartolone tendant à modifier le Règlement de l'Assemblée nationale (n° 2273) (M. Jean-Jacques Urvoas, rapporteur)
  2. Informations relatives à la Commission