Résultats de la recherche

806020 résultats trouvés

Amendement n° 743 - AGRICULTURE, ALIMENTATION ET FORÊT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1548
Date de dépôt : 06/12/2013
Amendement de Mme Bonneton, M. Alauzet, Mme Allain, Mme Auroi, M. François-Michel Lambert et M. Molac - Article PREMIER - Retiré
Voir le dossier (Agriculture : avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt)
Amendement n° 1263 - AGRICULTURE, ALIMENTATION ET FORÊT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1548
Date de dépôt : 07/12/2013
Amendement de M. Giraud et Mme Dubié - Article PREMIER - Adopté
Voir le dossier (Agriculture : avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt)
Amendement n° 130 - LA CROISSANCE ET L'ACTIVITÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2447
Date de dépôt : 06/01/2015
Amendement de M. Cherpion, M. Poisson, Mme Louwagie, M. Houillon, M. Aubert, M. Bonnot, M. Carré, M. Chrétien, M. Fasquelle, M. Gérard, M. Gosselin, M. Heinrich, M. Huet, M. Huyghe, Mme de La Raudière, M. Lurton, M. Saddier, M. Taugourdeau, M. Tetart, M. Vitel, M. Warsmann et M. Woerth - Article 100 - Non renseigné
Voir le dossier (Economie : croissance et activité)
Amendement n° 32 - RELATIF À LA VILLE ET À LA COHÉSION URBAINE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1554
Date de dépôt : 19/11/2013
Amendement de M. Richard, M. Benoit, M. Sauvadet, M. Tuaiva et M. Vercamer - Article 5 - Non renseigné
Voir le dossier (Logement et urbanisme : ville et cohésion urbaine)
Amendement n° 394 - NOUVELLE ORGANISATION TERRITORIALE DE LA RÉPUBLIQUE - deuxième lecture - n° 2830
Date de dépôt : 12/06/2015
Amendement de M. Goldberg et M. Sebaoun - Article 37 - Non soutenu
Voir le dossier (Collectivités territoriales : nouvelle organisation territoriale (NOTRe))
Amendement n° 4 - RENSEIGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2697
Date de dépôt : 07/04/2015
Amendement de M. Tardy et M. Hetzel - Article PREMIER - Rejeté
Voir le dossier (Police et sécurité : renseignement)
Amendement n° 13 - CROISSANCE, ACTIVITÉ ET ÉGALITÉ DES CHANCES ÉCONOMIQUES - Nouvelle Lecture - n° 2765
Date de dépôt : 03/06/2015
Amendement de M. Poisson, M. Cherpion, M. Houillon, Mme Louwagie, M. Aubert, M. Bonnot, M. Chrétien, M. Costes, M. Fasquelle, M. Gérard, M. Gosselin, M. Heinrich, M. Hetzel, M. Huet, M. Huyghe, Mme de La Raudière, M. Lurton, M. Saddier, M. Taugourdeau, M. Tetart, M. Vitel, M. Warsmann et M. Woerth - Article 12 - Tombé
Voir le dossier (Economie : croissance, activité et égalité des chances économiques)
Amendement n° 86 - PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2014 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1395
Date de dépôt : 04/10/2013
Amendement de M. Mariton, M. Carrez, M. Baroin, M. Bertrand, M. Blanc, M. Carré, M. Censi, M. Chartier, M. Cornut-Gentille, M. Dassault, M. de Rocca Serra, M. Estrosi, M. Francina, M. Goasguen, M. Gorges, Mme Grosskost, M. Lamour, M. Le Fur, M. Le Maire, M. Mancel, M. Ollier, M. Wauquiez et M. Woerth - Article 20 - Non renseigné
Voir le dossier (Budget : loi de finances 2014)
Amendement n° 225 - PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2013 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 235
Date de dépôt : 02/11/2012
Amendement de M. Jean-Christophe Lagarde, M. Rochebloine, M. Sauvadet, M. Tuaiva, M. Maurice Leroy, M. Tahuaitu, M. Pancher, M. Salles, M. Fritch, M. Gomes, M. Hillmeyer, M. Philippe Vigier, M. Borloo, M. Benoit et M. Cinieri - Après l'article 59 - Non soutenu
Voir le dossier (Budget : loi de finances 2013)
Amendement n° 54 - RENFORCEMENT DE LA LUTTE CONTRE LE SYSTÈME PROSTITUTIONNEL - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1558
Date de dépôt : 22/11/2013
Amendement de Mme Neuville et les membres du groupe socialiste, républicain et citoyen - Article 1ER QUATER - Adopté
Voir le dossier (Société : lutte contre le système prostitutionnel)