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- Compte rendu de la commission élargie n° 13
- 1. Projet de loi de finances pour 2015 - Commission élargie : Travail et emploi ; financement national du développement et de la modernisation de lapprentissage
- Compte rendu de réunion n° 14 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 28/10/2014
- Audition de M. Matthias Fekl, secrétaire d'État chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des français de l'étranger
- Compte rendu de réunion n° 6 - Délégation aux droits des femmes et à légalité des chances entre les hommes et les femmes
- Date de réunion : 28/10/2014
- Audition de M. Christophe Sirugue, rapporteur pour avis au nom de la Commission des affaires sociales sur les crédits pour 2015 du programme 137 « Égalité entre les femmes et les hommes » de la mission Solidarité, insertion et égalité des chances.
- Compte rendu de réunion n° 11 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 28/10/2014
- Projet de loi de finances pour 2015 (n° 2234) (seconde partie) :
- • Présentation, ouverte à la presse, des rapports pour avis sur les crédits de la mission Enseignement scolaire et de la mission Recherche et enseignement supérieur :
- - Enseignement scolaire (Mme Sylvie Tolmont, rapporteure pour avis)
- - Recherche (Mme Sophie Dion, rapporteure pour avis)
- - Enseignement supérieur et vie étudiante (Mme Sandrine Doucet, rapporteure pour avis)
- Information relative à la commission
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 164 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 28/10/2014
- Audition de M. Volkan Bozkır, ministre des Affaires européennes de Turquie
- Compte rendu de réunion n° 164 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 28/10/2014
- Audition de M. Volkan Bozkır, ministre des Affaires européennes de Turquie
- Compte rendu de réunion n° 22 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 28/10/2014
- Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2015 (n° 2234) :
- Examen et vote sur les crédits de la mission Solidarité, insertion et égalités des chances et sur l'article 60, rattaché (M. Nicolas SANSU, Rapporteur spécial)
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 10 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 28/10/2014
- Projet de loi de finances pour 2015 (n° 2234) (seconde partie) :
- • Vote des crédits de la mission Solidarité, insertion et égalité des chances :
- - Solidarité (M. Christophe Sirugue, rapporteur pour avis)
- - Handicap et dépendance (Mme Annie Le Houerou, rapporteure pour avis)
- Présences en réunion
- Compte rendu de la commission élargie n° 12
- 1. Projet de loi de finances pour 2015 - Commission élargie : Solidarité, insertion et égalité des chances
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 28 octobre 2014
- Date de séance : 28/10/2014
- 1. Projet de loi de finances pour 2015
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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