Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

803778 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Amendement n° 37 - RÉFORME DE L'ASILE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2182
Date de dépôt : 14/11/2014
Amendement de M. Robiliard - Article 16 - Retiré
Voir le dossier (Affaires étrangères : réforme de l'asile)
Amendement n° 221 - DÉLIMITATION DES RÉGIONS ET MODIFICATION DU CALENDRIER ÉLECTORAL - deuxième lecture - n° 2358
Date de dépôt : 14/11/2014
Amendement de Mme Bechtel - Article 7 - Retiré
Voir le dossier (Collectivités territoriales : délimitation des régions et calendrier électoral)
Amendement n° 74 - MODIFICATION DU RÈGLEMENT DE L'ASSEMBLÉE NATIONALE - Lecture unique - n° 2273
Date de dépôt : 14/11/2014
Amendement de M. Schwartzenberg et M. Tourret - Article 4 - Rejeté
Voir le dossier (Pouvoirs publics : modification du Règlement de l'Assemblée nationale)
N° 2360 - Proposition de résolution de Mme Catherine Coutelle visant à réaffirmer le droit fondamental à l'Interruption Volontaire de Grossesse en France et en Europe
Date de dépôt : 14/11/2014
Voir le dossier (Questions sociales et santé : droit fondamental à l'IVG en France et en Europe)
Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 14 novembre 2014
Date de séance : 14/11/2014
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2015
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 3 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 13/11/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Antoine Durrleman, président de la sixième chambre de la Cour des comptes, et M. Christophe Colin de Verdière, conseiller référendaire sur « le transport de patients » (M. Pierre Morange, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 3 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 13/11/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Antoine Durrleman, président de la sixième chambre de la Cour des comptes, et M. Christophe Colin de Verdière, conseiller référendaire sur « le transport de patients » (M. Pierre Morange, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 17 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 13/11/2014
  1. Auditions consacrées à l'encellulement individuel :
  2. • M. Pierre Victor Tournier, directeur de recherches au CNRS
  3. • M. Charles Giusti, directeur-adjoint de l'administration pénitentiaire
  4. • Mme Adeline Hazan, Contrôleure générale des lieux de privation de liberté
  5. • M. Paul Mbanzoulou, directeur de la recherche de l'École nationale d'administration pénitentiaire (ENAP)
Compte rendu de réunion n° 29 - Commission d'enquête chargée d'étudier les difficultés du monde associatif dans la période de crise actuelle
Date de réunion : 13/11/2014
  1. Audition de M. Patrick Kanner, ministre de la ville, de la jeunesse et des sports.
Compte rendu de réunion n° 40 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 13/11/2014
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements aux articles 32 à 40 de récapitulation et aux articles 41 à 44 non rattachés du projet de loi de finances pour 2015 (n° 2234) (Mme Valérie Rabault, rapporteure générale)
  2. Informations relatives à la Commission
  3. Présences en réunion