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N° 2332 - Proposition de résolution européenne de M. Frédéric Lefebvre relative à la possibilité pour les Etats membres de l'Union d'appliquer une TVA à taux zéro aux produits alimentaires
Date de dépôt : 05/11/2014
Voir le dossier (Possibilité pour les Etats membres de l'Union d'appliquer une TVA à taux zéro aux produits alimentaires)
N° 2340 - Proposition de loi de M. Alain Moyne-Bressand visant à lutter contre les espèces végétales et animales dont la prolifération nuit à la santé humaine
Date de dépôt : 05/11/2014
Voir le dossier (Lutte contre les espèces végétales et animales dont la prolifération nuit à la santé humaine)
N° 2338 - Proposition de loi de M. Yves Foulon tendant à favoriser la récupération et réutilisation des eaux pluviales
Date de dépôt : 05/11/2014
Voir le dossier (Récupération et réutilisation des eaux pluviales)
N° 2336 - Proposition de loi de M. Philippe Goujon renforçant la lutte contre les mariages frauduleux
Date de dépôt : 05/11/2014
Voir le dossier (Renforcement de la lutte contre les mariages frauduleux)
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 05 novembre 2014
Date de séance : 05/11/2014
  1. 1. Hommage au sergent-chef Thomas Dupuy
  2. 2. Questions au Gouvernement
  3. 3. Projet de loi de finances pour 2015
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 33 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 04/11/2014
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2015 (n° 2234) :
  2. Examen et vote des crédits de la mission Relations avec les collectivités territoriales et du compte spécial Avances aux collectivités territoriales, et des articles 58 et 59, rattachés (Mme Christine Pires Beaune, Rapporteure spéciale)
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 12 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 04/11/2014
  1. Examen, en commission élargie, des crédits de la mission « Relations avec les collectivités territoriales » (M. Olivier Dussopt, rapporteur pour avis)
Compte rendu de réunion n° 15 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 04/11/2014
  1. Table ronde, ouverte à la presse, sur les risques épidémiques du virus Ébola :
  2. • audition de M. le Professeur François Bricaire, chef du service des Maladies infectieuses et tropicales de l'hôpital de la Pitié-Salpêtrière, et de M. Sylvain Baize, directeur du centre national de référence (CNR) des fièvres hémorragiques virales de l'Institut Pasteur de Lyon
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 18 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 04/11/2014
  1. Table ronde, ouverte à la presse, conjointe avec la commission des affaires sociales, sur les risques épidémiques du virus Ébola, avec M. le Professeur Jean-François Delfraissy, coordinateur interministériel de la lutte contre Ébola, de M. Marc Meunier, directeur général de l'Établissement de préparation et de réponse aux urgences sanitaires (EPRUS) et de M. Stéphane Mantion, directeur général de la Croix-Rouge.
Compte rendu de réunion n° 167 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 04/11/2014
  1. I. Communication de Mme Estelle Grelier sur les filets maillants dérivants (COM(2014) 265 final E 9359)
  2. II. Communication de MM. Joaquim Pueyo et Bernard Deflesselles sur la politique spatiale européenne
  3. III. Communication de M. Philippe Armand Martin sur l'attribution des noms de domaine « .wine » et « .vin » sur internet
  4. IV. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
  5. V. Élection au Bureau de la commission