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Compte rendu de réunion n° 10 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 24/10/2014
  1. Projet de loi de finances pour 2015 :
  2. Vote des crédits de la mission Médias, livre et industries culturelles :
  3. - Audiovisuel ; Avances à l'audiovisuel public (Mme Martine Martinel, rapporteure pour avis)
  4. - Presse (M. Jean-Noël Carpentier, rapporteur pour avis)
  5. - Livre et industries culturelles (M. Rudy Salles, rapporteur pour avis)
  6. Présences en réunion
Compte rendu de la commission élargie n° 8
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2015 - Commission élargie : Médias, livre et industries culturelles ; Compte d’affectation spéciale « Gestion et valorisation des ressources tirées de l’utilisation du spectre hertzien, des systèmes et des infrastructures de télécommunications de l’État » ; Compte de concours financiers « Avances à l’audiovisuel public »
Compte rendu de réunion n° 17 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 23/10/2014
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2015 (n° 2234) :
  2. Examen et vote sur les crédits de la mission Justice et sur l'article 56, rattaché (M. Étienne Blanc, rapporteur spécial)
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 6 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 23/10/2014
  1. Examen pour avis des crédits de la mission « Justice » (M. Jean-Michel Clément, rapporteur pour avis « Accès au droit et à la justice et aide aux victimes » ; M. Guillaume Larrivé, rapporteur pour avis « Administration pénitentiaire » ; M. Jean-Yves Le Bouillonnec, rapporteur pour avis « Justice administrative et judiciaire » ; Mme Nathalie Nieson, rapporteure pour avis « Protection judiciaire de la jeunesse) et avis sur ces crédits
Compte rendu de la commission élargie n° 7
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2015 - Commission élargie : Justice
Compte rendu de réunion n° 18 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 23/10/2014
  1. — Projet de loi de finances pour 2015.
  2. Avis sur les crédits de la mission « Défense » : « Environnement et prospective de la politique de défense » (M. Jean-Yves Le Déaut, rapporteur pour avis)
  3. Avis sur les crédits de la mission « Défense » : « Soutien et logistique interarmées » (M. Charles de La Verpillière, rapporteur pour avis)
  4. Avis sur les crédits de la mission « Défense » : « Préparation et emploi des forces : Forces terrestres » (M. Joaquim Pueyo, rapporteur pour avis)
  5. Avis sur les crédits de la mission « Défense » : « Préparation et emploi des forces : Marine » (M. Gilbert Le Bris, rapporteur pour avis)
  6. Avis sur les crédits de la mission « Défense » : « Préparation et emploi des forces : Air » (M. Christophe Guilloteau, rapporteur pour avis)
  7. Avis sur les crédits de la mission « Défense » : « Équipement des forces Dissuasion » (M. Jean-Jacques Bridey, rapporteur pour avis)
Compte rendu de réunion n° 16 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 23/10/2014
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2015 (n° 2234) :
  2. Examen et vote sur les crédits de la mission Défense :
  3. Préparation de l'avenir (M. François Cornut-Gentille, rapporteur spécial)
  4. Budget opérationnel de la défense (M. Jean Launay, rapporteur spécial)
  5. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 28 - Commission d'enquête chargée d'étudier les difficultés du monde associatif dans la période de crise actuelle
Date de réunion : 23/10/2014
  1. Audition sectorielle « Tourisme » : Mme Michelle Demessine, présidente de l'Union nationale des associations de tourisme (UNAT), et M. Sylvain Crapez, délégué général.
Compte rendu de réunion n° 6 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 23/10/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Dominique Maillard, président du directoire de Réseau de transport d'électricité (RTE) et de M. Vincent Thouvenin, directeur du département « Régulation, tarifs et finances »
Compte rendu de la commission élargie n° 6
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2015 - Commission élargie : Défense