855111 résultats trouvés
- Amendement n° 224 - RECONQUÊTE DE LA BIODIVERSITÉ - deuxième lecture - n° 3564
- Date de dépôt : 11/03/2016
- Amendement de Mme Le Dain et M. Le Déaut - Article 9 - Tombé
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- Amendement n° 435 - RECONQUÊTE DE LA BIODIVERSITÉ - deuxième lecture - n° 3564
- Date de dépôt : 11/03/2016
- Amendement de M. Fasquelle, M. Priou, M. Lazaro et M. Abad - Article 56 - Adopté
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- Amendement n° 59 - CRÉATION, ARCHITECTURE ET PATRIMOINE - deuxième lecture - n° 3537
- Date de dépôt : 11/03/2016
- Amendement de Mme Buffet - Article 20 BIS A - Rejeté
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- Amendement n° 490 - RECONQUÊTE DE LA BIODIVERSITÉ - deuxième lecture - n° 3564
- Date de dépôt : 11/03/2016
- Amendement de M. Philippe Vigier, M. Pancher, M. Favennec, M. Demilly, M. Degallaix, M. Folliot, M. Gomes, M. Hillmeyer, Mme Sonia Lagarde, M. Jean-Christophe Lagarde, M. Maurice Leroy, M. Reynier, M. Santini, M. Sauvadet, M. Tahuaitu, M. Vercamer et M. Zumkeller - Article 32 SEXIES - Tombé
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- Amendement n° 408 - RECONQUÊTE DE LA BIODIVERSITÉ - deuxième lecture - n° 3564
- Date de dépôt : 11/03/2016
- Amendement de M. Menuel - Article 33 A - Retiré
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- Amendement n° 401 - RECONQUÊTE DE LA BIODIVERSITÉ - deuxième lecture - n° 3564
- Date de dépôt : 11/03/2016
- Amendement de Mme Le Dissez, Mme Florence Delaunay, M. Bouillon, M. Chanteguet, Mme Tallard, Mme Beaubatie, Mme Lignières-Cassou, Mme Françoise Dubois, M. Féron, M. Arnaud Leroy, Mme Alaux, M. Bies, Mme Berthelot, Mme Quéré, Mme Le Vern, M. Boudié, M. Bricout, Mme Buis, M. Burroni, Mme Marcel, M. Philippe Baumel, M. Premat et Mme Martinel - Article 46 BIS - Adopté
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- Amendement n° 82 - CRÉATION, ARCHITECTURE ET PATRIMOINE - deuxième lecture - n° 3537
- Date de dépôt : 11/03/2016
- Amendement de Mme Genevard, M. Kert, Mme Duby-Muller, M. Morel-A-L'Huissier, M. Mariani, M. Daubresse, M. Vitel et M. Lurton - Article 36 - Retiré
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- Amendement n° 115 - CRÉATION, ARCHITECTURE ET PATRIMOINE - deuxième lecture - n° 3537
- Date de dépôt : 11/03/2016
- Amendement de Mme Attard - Article 20 - Adopté
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- Amendement n° 525 - RECONQUÊTE DE LA BIODIVERSITÉ - deuxième lecture - n° 3564
- Date de dépôt : 11/03/2016
- Amendement de M. Furst et Mme Rohfritsch - Article 9 - Non soutenu
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- Amendement n° 494 - RECONQUÊTE DE LA BIODIVERSITÉ - deuxième lecture - n° 3564
- Date de dépôt : 11/03/2016
- Amendement de M. Favennec, M. Demilly, M. Degallaix, M. Folliot, M. Hillmeyer, M. Jean-Christophe Lagarde, Mme Sonia Lagarde, M. Maurice Leroy, M. Piron, M. Reynier, M. Santini, M. Sauvadet, M. Tahuaitu, M. Vercamer, M. Philippe Vigier et M. Zumkeller - Article 33 - Rejeté
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