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- N° 2309 - Rapport de M. Arnaud Leroy sur la proposition de résolution européenne de M. Arnaud Leroy, rapporteur de la commission des affaires européennes sur le second paquet énergie-climat (n°2295)
- Date de dépôt : 22/10/2014
- Voir le dossier (Second paquet énergie-climat)
- N° 2319 - Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines de la propriété littéraire et artistique et du patrimoine culturel - Etude d'impact
- Voir le dossier (Culture : adaptation au droit de l'UE dans les domaines de la propriété littéraire et artistique et du patrimoine culturel)
- N° 2310 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi , après engagement de la procédure accélérée,de M. Jacques Pélissard relative à l'amélioration du régime de la commune nouvelle pour des communes fortes et vivantes (2244)
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Collectivités territoriales : amélioration du régime de la commune nouvelle)
- Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 22 octobre 2014
- Date de séance : 22/10/2014
- 1. Questions au Gouvernement sur des sujets européens
- 2. Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2015 (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 7 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 22/10/2014
- Projet de loi de finances pour 2015 :
- Vote des crédits de la mission Enseignement scolaire :
- Enseignement scolaire (Mme Sylvie Tolmont, rapporteure pour avis)
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 11 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 22/10/2014
- Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2015 (n° 2234) :
- Examen et vote sur les crédits de la mission Enseignement scolaire et sur l'article 55, rattaché (M. Alain Fauré, rapporteur spécial)
- Présences en réunion
- Compte rendu de la commission élargie n° 3
- 1. Projet de loi de finances pour 2015 - Commission élargie : Enseignement scolaire
- Compte rendu de réunion n° 5 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 21/10/2014
- Projet de loi de finances pour 2015 (n° 2234) :
- Commission élargie : Action extérieure de l'État ;
- Avis sur les crédits de la mission « Tourisme » (M. Philippe Le Ray, rapporteur pour avis).
- Compte rendu de réunion n° 6 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 21/10/2014
- Projet de loi de finances pour 2015 :
- Vote des crédits de la mission Action extérieure de l'État :
- Diplomatie culturelle et d'influence (M. Benoist Apparu, rapporteur pour avis)
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 10 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 21/10/2014
- Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2015 (n° 2234) :
- Examen et vote sur les crédits de la mission Action extérieure de l'État (M. Pascal Terrasse, rapporteur spécial, et M. Éric Woerth, rapporteur spécial Tourisme)
- Présences en réunion
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