Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

806043 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Amendement n° 1 - DÉLIMITATION DES RÉGIONS ET MODIFICATION DU CALENDRIER ÉLECTORAL - deuxième lecture - n° 2331
Date de dépôt : 04/11/2014
Amendement de M. Frédéric Lefebvre et M. Suguenot - Article PREMIER - Non soutenu
Voir le dossier (Collectivités territoriales : délimitation des régions et calendrier électoral)
Amendement n° 517 - PLF POUR 2015 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2234
Date de dépôt : 04/11/2014
Amendement de le Gouvernement - Article 32 - Adopté
Voir le dossier (Budget : loi de finances 2015)
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 04 novembre 2014
Date de séance : 04/11/2014
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Fixation de l’ordre du jour
  3. 3. Projet de loi de finances pour 2015
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de la commission élargie n° 21
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2015 - Commission élargie : Engagements financiers de l’État ; Remboursements et dégrèvements
Compte rendu de réunion n° 31 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 03/11/2014
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2015 (n° 2234) :
  2. Examen et vote sur les crédits des missions :
  3. Engagements financiers de l'État (M. Victorin Lurel, Rapporteur spécial)
  4. Remboursements et dégrèvements (Mme Eva Sas, Rapporteure spéciale)
  5. et sur les comptes spéciaux :
  6. Participations financières de l'État ; Participation de la France au désendettement de la Grèce ; Avances à divers services de l'État ou organismes gérant des services publics (M. Guillaume Bachelay, Rapporteur spécial)
  7. Présences en réunion 3
Compte rendu de la commission élargie n° 20
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2015 - Commission élargie : Santé ; Avances aux organismes de sécurité sociale
Compte rendu de réunion n° 13 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 03/11/2014
  1. Projet de loi de finances pour 2015 (seconde partie) (n° 2234) :
  2. Vote des crédits de la mission « Santé » :
  3. • Santé (M. Jean-Louis Touraine, rapporteur pour avis)
  4. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 30 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 03/11/2014
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2015 (n° 2234) :
  2. Examen et vote sur les crédits de la mission Santé et sur le compte spécial Avances aux organismes de sécurité sociale (M. Claude Goasguen, Rapporteur spécial)
  3. Présences en réunion
Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 03 novembre 2014
Date de séance : 03/11/2014
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2015
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Amendement n° 11 - PLF POUR 2015 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2234
Date de dépôt : 03/11/2014
Amendement de M. Plisson - Après l'article 50 - Non soutenu
Voir le dossier (Budget : loi de finances 2015)