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Amendement n° 415 - PLF POUR 2015 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2234
Date de dépôt : 02/11/2014
Amendement de M. Meunier - Article 32 - Non soutenu
Voir le dossier (Budget : loi de finances 2015)
Compte rendu de réunion n° 11 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 31/10/2014
  1. Projet de loi de finances pour 2015 (n° 2234).
  2. Commission élargie : Recherche et enseignement supérieur ;
  3. Avis sur les crédits de la mission « Recherche et enseignement supérieur » :
  4. Grands organismes de recherche (M. Franck Reynier, rapporteur pour avis).
Compte rendu de réunion n° 29 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 31/10/2014
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2015 (n° 2234) :
  2. Examen et vote sur les crédits de la mission Recherche et enseignement supérieur :
  3. Recherche (M. Alain Claeys, Rapporteur spécial)
  4. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 14 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 31/10/2014
  1. Projet de loi de finances pour 2015 (n° 2234) (seconde partie)
  2. Vote des crédits de la mission Recherche et enseignement supérieur :
  3. - Recherche (Mme Sophie Dion, rapporteure pour avis)
  4. - Enseignement supérieur et vie étudiante (Mme Sandrine Doucet, rapporteure pour avis)
  5. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 11 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 31/10/2014
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements sur la proposition de loi relative à l'amélioration du régime de la commune nouvelle, pour des communes fortes et vivantes (n° 2310) (Mme Christine Pires Beaune, rapporteure).
Compte rendu de la commission élargie n° 19
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2015 - Commission élargie : Recherche et enseignement supérieur
Compte rendu de réunion n° 11 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 31/10/2014
  1. Projet de loi de finances pour 2015 (n° 2234) (commission élargie) :
  2. Examen pour avis des crédits de la mission « Recherche et enseignement supérieur » :
  3. Recherche dans les domaines du développement durable (M. Philippe Plisson, rapporteur pour avis)
  4. Recherche dans les domaines de la gestion des milieux et des ressources (M. Charles-Ange Ginesy, rapporteur pour avis)
Amendement n° 273 - PLF POUR 2015 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2234
Date de dépôt : 31/10/2014
Amendement de Mme Rabault, rapporteure générale, M. Galut et Mme Berger - Après l'article 44 - Retiré
Voir le dossier (Budget : loi de finances 2015)
Amendement n° 243 - PLF POUR 2015 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2234
Date de dépôt : 31/10/2014
Amendement de M. de Courson, rapporteur - Après l'article 47 - Rejeté
Voir le dossier (Budget : loi de finances 2015)
Amendement n° 262 - PLF POUR 2015 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2234
Date de dépôt : 31/10/2014
Amendement de M. de Courson et M. Philippe Vigier - Après l'article 42 - Retiré
Voir le dossier (Budget : loi de finances 2015)