Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

806043 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 12 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 29/10/2014
  1. Projet de loi de finances pour 2015 (seconde partie) (n° 2234) :
  2. Vote des crédits de la mission « Égalité des territoires et logement » :
  3. • Prévention de l'exclusion et insertion des personnes vulnérables (Mme Véronique Massonneau, rapporteure pour avis)
  4. Présences en réunion
Compte rendu de la commission élargie n° 14
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2015 - Commission élargie : Égalité des territoires et logement
Compte rendu de réunion n° 9 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 29/10/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Louis Schweitzer, commissaire général à l'investissement, sur les investissements en matière de développement durable
Compte rendu de réunion n° 12 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 29/10/2014
  1. Projet de loi de finances pour 2015 (n° 2234) (seconde partie) :
  2. • Présentation, ouverte à la presse, des rapports pour avis sur les crédits de la mission Culture :
  3. - Création ; Transmission des savoirs et démocratisation de la culture (Mme Annie Genevard, rapporteure pour avis)
  4. - Patrimoines (Mme Sophie Dessus, rapporteure pour avis)
  5. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 15 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 29/10/2014
  1. Audition de Mme Kareen Rispal, directrice des Amériques et des Caraïbes au ministère des Affaires étrangères et du Développement international sur le Brésil.
  2. Informations relatives à la commission
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 29 octobre 2014
Date de séance : 29/10/2014
  1. 1. Mort d’un soldat français
  2. 2. Lutte contre le terrorisme
  3. 3. Modification de l’ordre du jour
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Amendement n° 103 - PLF POUR 2015 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2234
Date de dépôt : 29/10/2014
Amendement de M. Woerth et M. Chartier - Après l'article 41 - Non soutenu
Voir le dossier (Budget : loi de finances 2015)
Amendement n° 302 - PLF POUR 2015 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2234
Date de dépôt : 29/10/2014
Amendement de M. Castaner, rapporteur spécial au nom de la commission des finances - Article 32 - Retiré
Voir le dossier (Budget : loi de finances 2015)
Amendement n° 95 - PLF POUR 2015 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2234
Date de dépôt : 29/10/2014
Amendement de M. Carrez - Après l'article 44 - Retiré
Voir le dossier (Budget : loi de finances 2015)
Amendement n° 294 - PLF POUR 2015 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2234
Date de dépôt : 29/10/2014
Amendement de M. Aboud - Après l'article 59 - Non soutenu
Voir le dossier (Budget : loi de finances 2015)