Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

50618 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Amendement n° 116 - DE SIMPLIFICATION DE LA VIE ÉCONOMIQUE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1191
Date de dépôt : 01/04/2025
Amendement de M. Buchou, M. Fait, M. Brosse, M. Falorni, M. Sitzenstuhl, M. Marion, Mme Le Peih, M. Frébault, Mme Delpech, Mme Spillebout, Mme Piron, Mme Vignon, M. Daubié, M. Masséglia, Mme Panonacle, Mme Gérard, M. Latombe, Mme Levasseur, M. Bothorel, M. Lam, M. Patrier-Leitus, M. Rousset et M. Jacques - Article 2 BIS - Rejeté
Voir le dossier (Projet de loi de simplification de la vie économique)
Amendement n° 80 - DE SIMPLIFICATION DE LA VIE ÉCONOMIQUE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1191
Date de dépôt : 01/04/2025
Amendement de M. Bazin - Article 2 BIS - Rejeté
Voir le dossier (Projet de loi de simplification de la vie économique)
Amendement n° 147 - DE SIMPLIFICATION DE LA VIE ÉCONOMIQUE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1191
Date de dépôt : 01/04/2025
Amendement de M. Rolland - Article 2 BIS - Non soutenu
Voir le dossier (Projet de loi de simplification de la vie économique)
Amendement n° 200 - DE SIMPLIFICATION DE LA VIE ÉCONOMIQUE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1191
Date de dépôt : 01/04/2025
Amendement de M. Rolland, M. Nury, M. Gosselin, M. Ray, Mme Frédérique Meunier, M. Brigand, M. Cordier, Mme Sylvie Bonnet et Mme Petex - Après l'article 2 QUATER - Non soutenu
Voir le dossier (Projet de loi de simplification de la vie économique)
Question écrite n° 5647 de M. Paul Christophe
Date de dépôt : 01/04/2025
taxe sur la valeur ajoutée - Frais de justice et TVA - Frais de justice et TVA
Question écrite n° 5658 de Mme Florence Goulet
Date de dépôt : 01/04/2025
travailleurs indépendants et autoentrepreneurs - Dysfonctionnements de la SSI - Dysfonctionnements de la SSI
N° 1237 - Proposition de loi de M. Paul-André Colombani visant à lutter contre la mortalité infantile
Date de dépôt : 01/04/2025
Voir le dossier (Lutter contre la mortalité infantile)
Compte rendu de réunion n° 43 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 31/03/2025
  1. - Dans le cadre de l'enquête sur les modalités du contrôle par l'État et de la prévention des violences dans les établissements scolaires (article 5 ter de l'ordonnance n° 58 1100 du 17 novembre 1958), audition conjointe de Mme Claire Hédon, Défenseure des droits, M. Éric Delemar, Défenseur des enfants, adjoint de la Défenseure des droits en charge de la défense et de la promotion des droits de l'enfants, et Mme Marguerite Aurenche, cheffe du pôle droits de l'enfant
Compte rendu de réunion n° 96 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 31/03/2025
  1. – Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi contre les fraudes aux moyens de paiement scripturaux (n° 884) (M. Daniel LABARONNE, rapporteur)
  2. – Examen pour avis de l'article 5 de la proposition de loi relative à la réforme de l'audiovisuel public et à la souveraineté audiovisuelle (n° 118) (M. Denis MASSEGLIA, rapporteur pour avis) ;
Compte rendu intégral de la séance du lundi 31 mars 2025
Date de séance : 31/03/2025
  1. 1. Stratégie nationale de prévention sur le chemsex
  2. 2. Fraudes aux moyens de paiement scripturaux
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance