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Compte rendu de réunion n° 11 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 28/10/2014
  1. Projet de loi de finances pour 2015 (n° 2234) (seconde partie) :
  2. • Présentation, ouverte à la presse, des rapports pour avis sur les crédits de la mission Enseignement scolaire et de la mission Recherche et enseignement supérieur :
  3. - Enseignement scolaire (Mme Sylvie Tolmont, rapporteure pour avis)
  4. - Recherche (Mme Sophie Dion, rapporteure pour avis)
  5. - Enseignement supérieur et vie étudiante (Mme Sandrine Doucet, rapporteure pour avis)
  6. Information relative à la commission
  7. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 164 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 28/10/2014
  1. Audition de M. Volkan Bozkır, ministre des Affaires européennes de Turquie
Compte rendu de réunion n° 164 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 28/10/2014
  1. Audition de M. Volkan Bozkır, ministre des Affaires européennes de Turquie
Compte rendu de réunion n° 22 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 28/10/2014
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2015 (n° 2234) :
  2. Examen et vote sur les crédits de la mission Solidarité, insertion et égalités des chances et sur l'article 60, rattaché (M. Nicolas SANSU, Rapporteur spécial)
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 10 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 28/10/2014
  1. Projet de loi de finances pour 2015 (n° 2234) (seconde partie) :
  2. • Vote des crédits de la mission Solidarité, insertion et égalité des chances :
  3. - Solidarité (M. Christophe Sirugue, rapporteur pour avis)
  4. - Handicap et dépendance (Mme Annie Le Houerou, rapporteure pour avis)
  5. Présences en réunion
Compte rendu de la commission élargie n° 12
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2015 - Commission élargie : Solidarité, insertion et égalité des chances
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 28 octobre 2014
Date de séance : 28/10/2014
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2015
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Amendement n° 5 - PLF POUR 2015 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2234
Date de dépôt : 28/10/2014
Amendement de M. Herth, M. Abad, M. Bonnot, M. Bouchet, M. Cinieri, M. Couve, M. Fasquelle, M. Gilard, M. Ginesta, Mme Grommerch, Mme de La Raudière, M. Lazaro, M. Le Ray, M. Philippe Armand Martin, M. Mathis, M. Moreau, Mme Pons, M. Sordi, M. Straumann, M. Suguenot, M. Tardy, M. Taugourdeau, M. Tetart et Mme Vautrin - Article 47 - Rejeté
Voir le dossier (Budget : loi de finances 2015)
Amendement n° 73 - PLF POUR 2015 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2234
Date de dépôt : 28/10/2014
Amendement de M. de Courson, rapporteur, M. Jégo, M. Jean-Christophe Lagarde et M. Philippe Vigier - Après l'article 47 - Non renseigné
Voir le dossier (Budget : loi de finances 2015)
Question écrite n° 67555 de M. Alfred Marie-Jeanne
Date de dépôt : 28/10/2014
outre-mer - DOM-ROM : Martinique - littoral. algues sargasses. lutte et prévention