Résultats de la recherche - Assemblée nationale

805487 résultats trouvés

Amendement n° 86 - AMÉLIORER L’ACCÈS AU SOIN POUR TOUS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 657: Date de dépôt : 10/02/2023; Amendement de M. Juvin - Après l'article 5 - Non renseigné; Voir le dossier (Améliorer l’accès au soin pour tous)
Amendement n° 69 - AMÉLIORER L’ACCÈS AU SOIN POUR TOUS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 657: Date de dépôt : 10/02/2023; Amendement de M. Bazin et M. Neuder - Après l'article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (Améliorer l’accès au soin pour tous)
Amendement n° 68 - AMÉLIORER L’ACCÈS AU SOIN POUR TOUS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 657: Date de dépôt : 10/02/2023; Amendement de M. Bazin et M. Neuder - Après l'article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (Améliorer l’accès au soin pour tous)
Amendement n° 103 - AMÉLIORER L’ACCÈS AU SOIN POUR TOUS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 657: Date de dépôt : 11/02/2023; Amendement de M. Dharréville et M. Monnet - Article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (Améliorer l’accès au soin pour tous)
Amendement n° 26 - AMÉLIORER L’ACCÈS AU SOIN POUR TOUS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 657: Date de dépôt : 10/02/2023; Amendement de Mme Corneloup, M. Kamardine, M. Descoeur, Mme Frédérique Meunier et M. Boucard - Après l'article 5 - Non renseigné; Voir le dossier (Améliorer l’accès au soin pour tous)
Amendement n° 93 - AMÉLIORER L’ACCÈS AU SOIN POUR TOUS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 657: Date de dépôt : 10/02/2023; Amendement de M. Clouet, Mme Abomangoli, M. Alexandre, M. Amard, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, Mme Autain, M. Bernalicis, M. Bex, M. Bilongo, M. Bompard, M. Boumertit, M. Boyard, M. Caron, M. Carrière, M. Chauche, Mme Chikirou, M. Coquerel, M. Corbière, M. Coulomme, Mme Couturier, M. Davi, M. Delogu, Mme Dufour, Mme Erodi, Mme Etienne, M. Fernandes, Mme Ferrer, Mme Fiat, M. Gaillard, Mme Garrido, Mme Guetté, M. Guiraud, Mme Hignet, Mme Keke, M. Kerbrat, M. Lachaud, M. Laisney, M. Le Gall, Mme Leboucher, Mme Leduc, M. Legavre, Mme Legrain, Mme Lepvraud, M. Léaument, Mme Pascale Martin, Mme Élisa Martin, M. Martinet, M. Mathieu, M. Maudet, Mme Maximi, Mme Manon Meunier, M. Nilor, Mme Obono, Mme Oziol, Mme Panot, M. Pilato, M. Piquemal, M. Portes, M. Prud'homme, M. Ratenon, M. Rome, M. Ruffin, M. Saintoul, M. Sala, Mme Simonnet, Mme Soudais, Mme Stambach-Terrenoir, Mme Taurinya, M. Tavel, Mme Trouvé, M. Vannier et M. Walter - Article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (Améliorer l’accès au soin pour tous)
Amendement n° 2 - AMÉLIORER L’ACCÈS AU SOIN POUR TOUS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 657: Date de dépôt : 08/02/2023; Amendement de M. Holroyd - Après l'article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (Améliorer l’accès au soin pour tous)
Amendement n° 104 - AMÉLIORER L’ACCÈS AU SOIN POUR TOUS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 657: Date de dépôt : 11/02/2023; Amendement de M. Monnet et M. Dharréville - Article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (Améliorer l’accès au soin pour tous)
Amendement n° 6 - AMÉLIORER L’ACCÈS AU SOIN POUR TOUS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 657: Date de dépôt : 09/02/2023; Amendement de M. François, M. Bentz, Mme Auzanot, M. Catteau, Mme Dogor-Such, M. Frappé, Mme Lavalette, Mme Levavasseur, M. Marchio, Mme Mélin, M. Muller et M. Taché de la Pagerie - Après l'article 5 - Non renseigné; Voir le dossier (Améliorer l’accès au soin pour tous)
Amendement n° 40 - AMÉLIORER L’ACCÈS AU SOIN POUR TOUS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 657: Date de dépôt : 10/02/2023; Amendement de Mme Corneloup et Mme Valentin - Après l'article 5 - Non renseigné; Voir le dossier (Améliorer l’accès au soin pour tous)