805483 résultats trouvés
- Amendement n° 60 - PLF POUR 2015 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2234
- Date de dépôt : 24/10/2014
- Amendement de M. Carré - Article 52 - Non soutenu
- Voir le dossier (Budget : loi de finances 2015)
- N° 2322 - Proposition de résolution de M. Alfred Marie-Jeanne tendant à la création d'une commission d'enquête relative aux dysfonctionnements dans la gestion et les conséquences de la présence de sargasses dans les eaux de Guadeloupe et de Martinique
- Date de dépôt : 24/10/2014
- Voir le dossier (Gestion et conséquences de la présence de sargasses dans les eaux de Guadeloupe et de Martinique)
- Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 24 octobre 2014
- Date de séance : 24/10/2014
- 1. Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2015 (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 13 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 24/10/2014
- Avis sur les crédits de la Mission Médias, livres et industries culturelles du projet de loi de finances pour 2015
- Compte rendu de réunion n° 18 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 24/10/2014
- Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2015 (n° 2234) :
- Examen et vote sur les crédits de Médias, livre et industries culturelles ; comptes spéciaux Gestion et valorisation des ressources tirées de l'utilisation du spectre hertzien, des systèmes et des infrastructures de télécommunications de l'État et Avances à l'audiovisuel public (M. Jean-Marie Beffara, rapporteur spécial)
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 10 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 24/10/2014
- Projet de loi de finances pour 2015 :
- Vote des crédits de la mission Médias, livre et industries culturelles :
- - Audiovisuel ; Avances à l'audiovisuel public (Mme Martine Martinel, rapporteure pour avis)
- - Presse (M. Jean-Noël Carpentier, rapporteur pour avis)
- - Livre et industries culturelles (M. Rudy Salles, rapporteur pour avis)
- Présences en réunion
- Compte rendu de la commission élargie n° 8
- 1. Projet de loi de finances pour 2015 - Commission élargie : Médias, livre et industries culturelles ; Compte daffectation spéciale « Gestion et valorisation des ressources tirées de lutilisation du spectre hertzien, des systèmes et des infrastructures de télécommunications de lÉtat » ; Compte de concours financiers « Avances à laudiovisuel public »
- Compte rendu de réunion n° 17 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 23/10/2014
- Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2015 (n° 2234) :
- Examen et vote sur les crédits de la mission Justice et sur l'article 56, rattaché (M. Étienne Blanc, rapporteur spécial)
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 6 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
- Date de réunion : 23/10/2014
- Examen pour avis des crédits de la mission « Justice » (M. Jean-Michel Clément, rapporteur pour avis « Accès au droit et à la justice et aide aux victimes » ; M. Guillaume Larrivé, rapporteur pour avis « Administration pénitentiaire » ; M. Jean-Yves Le Bouillonnec, rapporteur pour avis « Justice administrative et judiciaire » ; Mme Nathalie Nieson, rapporteure pour avis « Protection judiciaire de la jeunesse) et avis sur ces crédits
- Compte rendu de la commission élargie n° 7
- 1. Projet de loi de finances pour 2015 - Commission élargie : Justice
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats