805151 résultats trouvés
- Amendement n° 268 - PLFSS POUR 2015 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2252
- Date de dépôt : 14/10/2014
- Amendement de M. Véran, rapporteur - Article 35 - Adopté
- Voir le dossier (Sécurité sociale : loi de financement 2015)
- Amendement n° 254 - PLFSS POUR 2015 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2252
- Date de dépôt : 14/10/2014
- Amendement de M. Bapt, rapporteur et M. Véran, rapporteur - Article 13 - Adopté
- Voir le dossier (Sécurité sociale : loi de financement 2015)
- N° 2297 - Projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, habilitant le Gouvernement à prendre les mesures relevant du domaine de la loi nécessaires pour assurer dans le droit interne le respect des principes du code mondial antidopage
- Voir le dossier (Sports : mesures pour le respect des principes du code mondial antidopage)
- N° 2294 - Rapport d'information de M. Arnaud Leroy déposé par la commission des affaires européennes sur le second paquet énergie-climat
- Date de dépôt : 14/10/2014
- Voir le dossier (Le second paquet énergie-climat)
- N° 2296 - Projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à la désignation des conseillers prud'hommes
- Voir le dossier (Travail : désignation des prud'hommes)
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 14 octobre 2014
- Date de séance : 14/10/2014
- 1. Hommage aux prix Nobel français
- 2. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 3. Questions au Gouvernement
- 4. Transition énergétique
- 5. Vacance de sièges de députés
- 6. Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2014 à 2019-Projet de loi de finances pour 2015
- 7. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 3 - Mission d'information
- Date de réunion : 13/10/2014
- Audition, ouverte à la presse, de M. Alain Berger, commissaire général de la section française à l'exposition universelle de Milan en 2015
- Compte rendu de réunion n° 41 - Mission d'information
- Date de réunion : 13/10/2014
- Audition, ouverte à la presse, de M. Alain Berger, commissaire général de la section française à l'exposition universelle de Milan en 2015
- Amendement n° 192 - PLFSS POUR 2015 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2252
- Date de dépôt : 13/10/2014
- Amendement de Mme Poletti et M. Perrut - Article 21 - Non renseigné
- Voir le dossier (Sécurité sociale : loi de financement 2015)
- Amendement n° 246 - PLFSS POUR 2015 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2252
- Date de dépôt : 13/10/2014
- Amendement de Mme Boyer - Article 40 - Non soutenu
- Voir le dossier (Sécurité sociale : loi de financement 2015)
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats