805115 résultats trouvés
- Amendement n° 53 - PLFSS POUR 2015 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2252
- Date de dépôt : 11/10/2014
- Amendement de M. Door et Mme Poletti - Article 34 - Rejeté
- Voir le dossier (Sécurité sociale : loi de financement 2015)
- Amendement n° 59 - PLFSS POUR 2015 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2252
- Date de dépôt : 11/10/2014
- Amendement de M. Door et Mme Poletti - Article 39 - Rejeté
- Voir le dossier (Sécurité sociale : loi de financement 2015)
- Amendement n° 74 - PLFSS POUR 2015 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2252
- Date de dépôt : 11/10/2014
- Amendement de M. Lurton - Après l'article 48 - Rejeté
- Voir le dossier (Sécurité sociale : loi de financement 2015)
- Amendement n° 84 - PLFSS POUR 2015 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2252
- Date de dépôt : 11/10/2014
- Amendement de M. Door et Mme Poletti - Article 42 - Rejeté
- Voir le dossier (Sécurité sociale : loi de financement 2015)
- Amendement n° 67 - PLFSS POUR 2015 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2252
- Date de dépôt : 11/10/2014
- Amendement de M. Door et Mme Poletti - Après l'article 48 - Rejeté
- Voir le dossier (Sécurité sociale : loi de financement 2015)
- Amendement n° 7 - PLFSS POUR 2015 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2252
- Date de dépôt : 11/10/2014
- Amendement de M. Collard et Mme Maréchal-Le Pen - Article 56 - Non renseigné
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- Compte rendu de réunion n° 5 - Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
- Date de réunion : 10/10/2014
- Examen, en application de l'article 91 du Règlement, des amendements restant en discussion sur le projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (n° 2188) (Mmes Ericka Bareigts, Marie-Noëlle Battistel, Sabine Buis, MM. Denis Baupin et Philippe Plisson, rapporteurs)
- Compte rendu de réunion n° 4 - Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
- Date de réunion : 10/10/2014
- Examen, en application de l'article 91 du Règlement, des amendements restant en discussion sur le projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (n° 2188) (Mmes Ericka Bareigts, Marie-Noëlle Battistel, Sabine Buis, MM. Denis Baupin et Philippe Plisson, rapporteurs)
- Compte rendu intégral de la troisième séance du vendredi 10 octobre 2014
- Date de séance : 10/10/2014
- 1. Transition énergétique
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du vendredi 10 octobre 2014
- Date de séance : 10/10/2014
- 1. Transition énergétique
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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