807196 résultats trouvés
- Compte rendu de réunion n° 17 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 23/10/2014
- Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2015 (n° 2234) :
- Examen et vote sur les crédits de la mission Justice et sur l'article 56, rattaché (M. Étienne Blanc, rapporteur spécial)
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 6 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
- Date de réunion : 23/10/2014
- Examen pour avis des crédits de la mission « Justice » (M. Jean-Michel Clément, rapporteur pour avis « Accès au droit et à la justice et aide aux victimes » ; M. Guillaume Larrivé, rapporteur pour avis « Administration pénitentiaire » ; M. Jean-Yves Le Bouillonnec, rapporteur pour avis « Justice administrative et judiciaire » ; Mme Nathalie Nieson, rapporteure pour avis « Protection judiciaire de la jeunesse) et avis sur ces crédits
- Compte rendu de la commission élargie n° 7
- 1. Projet de loi de finances pour 2015 - Commission élargie : Justice
- Compte rendu de réunion n° 18 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 23/10/2014
- — Projet de loi de finances pour 2015.
- Avis sur les crédits de la mission « Défense » : « Environnement et prospective de la politique de défense » (M. Jean-Yves Le Déaut, rapporteur pour avis)
- Avis sur les crédits de la mission « Défense » : « Soutien et logistique interarmées » (M. Charles de La Verpillière, rapporteur pour avis)
- Avis sur les crédits de la mission « Défense » : « Préparation et emploi des forces : Forces terrestres » (M. Joaquim Pueyo, rapporteur pour avis)
- Avis sur les crédits de la mission « Défense » : « Préparation et emploi des forces : Marine » (M. Gilbert Le Bris, rapporteur pour avis)
- Avis sur les crédits de la mission « Défense » : « Préparation et emploi des forces : Air » (M. Christophe Guilloteau, rapporteur pour avis)
- Avis sur les crédits de la mission « Défense » : « Équipement des forces Dissuasion » (M. Jean-Jacques Bridey, rapporteur pour avis)
- Compte rendu de réunion n° 16 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 23/10/2014
- Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2015 (n° 2234) :
- Examen et vote sur les crédits de la mission Défense :
- Préparation de l'avenir (M. François Cornut-Gentille, rapporteur spécial)
- Budget opérationnel de la défense (M. Jean Launay, rapporteur spécial)
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 28 - Commission d'enquête chargée d'étudier les difficultés du monde associatif dans la période de crise actuelle
- Date de réunion : 23/10/2014
- Audition sectorielle « Tourisme » : Mme Michelle Demessine, présidente de l'Union nationale des associations de tourisme (UNAT), et M. Sylvain Crapez, délégué général.
- Compte rendu de réunion n° 6 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 23/10/2014
- Audition, ouverte à la presse, de M. Dominique Maillard, président du directoire de Réseau de transport d'électricité (RTE) et de M. Vincent Thouvenin, directeur du département « Régulation, tarifs et finances »
- Compte rendu de la commission élargie n° 6
- 1. Projet de loi de finances pour 2015 - Commission élargie : Défense
- Compte rendu de réunion n° 12 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 23/10/2014
- Avis sur les crédits de la Mission Défense du projet de loi de finances pour 2015
- Compte rendu de réunion n° 5 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 23/10/2014
- Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Pierre Roncato, président du consortium Exeltium, et de M. Édouard Oberthur, responsable des opérations d'Exeltium
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats