809592 résultats trouvés
- Amendement n° 15 - BIODIVERSITÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1847
- Date de dépôt : 03/06/2014
- Amendement de Mme Gaillard, rapporteure - Article PREMIER - Adopté
- Voir le dossier (Environnement : biodiversité)
- Amendement n° 1211 - AGRICULTURE, ALIMENTATION ET FORÊT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1548
- Date de dépôt : 07/12/2013
- Amendement de Mme Genevard, M. Herth et M. Le Ray - Article 14 - Rejeté
- Voir le dossier (Agriculture : avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt)
- Amendement n° 261 - RELATIF À LA TRANSPARENCE, À LA LUTTE CONTRE LA CORRUPTION ET À LA MODERNISATION DE LA VIE ÉCONOMIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3623
- Date de dépôt : 16/05/2016
- Amendement de M. Potier, rapporteur - Avant l'article 30 - Adopté
- Voir le dossier (Economie : transparence, lutte contre la corruption et modernisation)
- Amendement n° 298 - TERRITOIRES DE MONTAGNE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 4034
- Date de dépôt : 23/09/2016
- Amendement de Mme Dubié, M. Giraud et M. Robert - Article PREMIER - Retiré
- Voir le dossier (Aménagement du territoire : modernisation, développement et protection des territoires de montagne)
- Amendement n° 696 - OUVERTURE DU MARIAGE AUX COUPLES DE MÊME SEXE - deuxième lecture - n° 922
- Date de dépôt : 16/04/2013
- Amendement de Mme Boyer - Article 1ER BIS A - Non soutenu
- Voir le dossier (Société : ouverture du mariage aux couples de même sexe)
- Amendement n° 1973 - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2188
- Date de dépôt : 20/09/2014
- Amendement de Mme Buis, rapporteure - Article 8 - Rejeté
- Voir le dossier (Energie : transition énergétique pour la croissance verte)
- Amendement n° 46 - LOI DE PROGRAMMATION MILITAIRE 2014-2019 - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1473
- Date de dépôt : 08/11/2013
- Amendement de M. Folliot et M. Hillmeyer - Article 2 - Retiré
- Voir le dossier (Défense : loi de programmation militaire 2014-2019)
- Amendement n° 455 - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - Nouvelle Lecture - n° 2736
- Date de dépôt : 13/05/2015
- Amendement de M. Aubert, M. Saddier, M. Leboeuf, M. Sordi et M. Fasquelle - Article 5 - Adopté
- Voir le dossier (Energie : transition énergétique pour la croissance verte)
- Amendement n° 276 - PRÉVENTION DE LA RÉCIDIVE ET INDIVIDUALISATION DES PEINES - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1413
- Date de dépôt : 22/05/2014
- Amendement de M. Coronado, M. Molac, M. Mamère et Mme Duflot - Après l'article 14 - Non renseigné
- Voir le dossier (Justice : prévention de la récidive et individualisation des peines)
- Amendement n° 326 - ACCÈS AU LOGEMENT ET URBANISME RÉNOVÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1329
- Date de dépôt : 06/09/2013
- Amendement de M. Giraud, M. Braillard, M. Carpentier, M. Chalus, M. Charasse, Mme Dubié, M. Falorni, M. Giacobbi, Mme Girardin, M. Krabal, M. Moignard, Mme Orliac, M. Robert, M. Saint-André et M. Tourret - Article 58 - Rejeté
- Voir le dossier (Logement et urbanisme : accès au logement et urbanisme rénové)
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