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Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 10 octobre 2014
Date de séance : 10/10/2014
  1. 1. Transition énergétique
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 22 - Commission d'enquête relative à l'impact sociétal, social, économique et financier de la réduction progressive du temps de travail
Date de réunion : 09/10/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Pierre Larrouturou, co-président du mouvement Nouvelle Donne, et de M. Adrien Tusseau, et M. Simon Denis, membres
Compte rendu de réunion n° 21 - Commission d'enquête relative à l'impact sociétal, social, économique et financier de la réduction progressive du temps de travail
Date de réunion : 09/10/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de représentants du Centre des jeunes dirigeants d'entreprise (CJD) : M. Sébastien Rouchon, dirigeant de « Rouchon Paris », membre du CJD Paris, M. Maxime Cabon, dirigeant de « Secma-Cabon », membre du CJD Quimper, et Mme Nina Popstec, administrateur de « Secma-Cabon »
Compte rendu de réunion n° 20 - Commission d'enquête relative à l'impact sociétal, social, économique et financier de la réduction progressive du temps de travail
Date de réunion : 09/10/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Lionel Jospin, ancien Premier ministre
Compte rendu de réunion n° 20 - Commission d'enquête relative à l'impact sociétal, social, économique et financier de la réduction progressive du temps de travail
Date de réunion : 09/10/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Lionel Jospin, ancien Premier ministre
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 09 octobre 2014
Date de séance : 09/10/2014
  1. 1. Prix Nobel de littérature
  2. 2. Vote par voie électronique des Français de l’étranger à l’élection présidentielle et à l’élection des représentants au Parlement européen
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Amendement n° 5 - PROGRAMMATION DES FINANCES PUBLIQUES POUR LES ANNÉES 2014 À 2019 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2245
Date de dépôt : 09/10/2014
Amendement de Mme Sas, Mme Abeille, M. Alauzet, Mme Allain, Mme Attard, Mme Auroi, M. Baupin, Mme Bonneton, M. Cavard, M. Coronado, M. de Rugy, Mme Duflot, M. François-Michel Lambert, M. Mamère, Mme Massonneau, M. Molac, Mme Pompili et M. Roumegas - Article 23 - Adopté
Voir le dossier (Budget : finances publiques 2014-2019)
Amendement n° 151 - PLF POUR 2015 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2234
Date de dépôt : 09/10/2014
Amendement de M. Breton - Article 2 - Non soutenu
Voir le dossier (Budget : loi de finances 2015)
Amendement n° 177 - PLF POUR 2015 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2234
Date de dépôt : 09/10/2014
Amendement de M. Wauquiez - Après l'article 17 - Non soutenu
Voir le dossier (Budget : loi de finances 2015)
Amendement n° 2 - PROGRAMMATION DES FINANCES PUBLIQUES POUR LES ANNÉES 2014 À 2019 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2245
Date de dépôt : 09/10/2014
Amendement de M. Carrez, M. Chartier, M. Censi, Mme Dalloz, M. Mariton et M. Woerth - Article 8 - Rejeté
Voir le dossier (Budget : finances publiques 2014-2019)