Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

811102 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 20 - Commission d'enquête chargée d'étudier les difficultés du monde associatif dans la période de crise actuelle
Date de réunion : 02/10/2014
  1. Table ronde « Modèle économique et financier » :
  2. Mme Sophie des Mazery, directrice de Finansol ;
  3. M. Hugues Sibille, vice-président du Crédit coopératif ;
  4. M. Gérard Leseul, responsable des relations institutionnelles et internationales au Crédit mutuel ;
  5. M. Christian Sautter, président de France Active ;
  6. M. Yannick Blanc, président de La Fonda.
Amendement n° 23 - PLF POUR 2015 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2234
Date de dépôt : 02/10/2014
Amendement de M. Le Fur, M. Blanc, Mme Dalloz et M. de Rocca Serra - Après l'article 6 - Non renseigné
Voir le dossier (Budget : loi de finances 2015)
Amendement n° 10 - PLF POUR 2015 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2234
Date de dépôt : 02/10/2014
Amendement de M. Frédéric Lefebvre, Mme Dalloz, M. Mariani et Mme Schmid - Après l'article 6 - Rejeté
Voir le dossier (Budget : loi de finances 2015)
Amendement n° 20 - PLF POUR 2015 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2234
Date de dépôt : 02/10/2014
Amendement de M. Le Fur, M. Abad, M. Aubert, M. Barbier, M. Bénisti, M. Blanc, Mme Dalloz, M. Daubresse, M. Decool, M. Douillet, M. Gandolfi-Scheit, M. Gosselin, M. Guillet, M. Hetzel, M. Huyghe, M. Lazaro, M. Frédéric Lefebvre, Mme Louwagie, M. Lurton, M. Marlin, M. Marty, M. Morel-A-L'Huissier, M. Nicolin, M. Perrut, M. Poisson, M. Reiss, M. de Rocca Serra, M. Saddier, M. Salen, M. Sermier, M. Siré, M. Straumann, M. Suguenot, M. Tardy, M. Tian, M. Verchère, M. Vialatte et M. Vitel - Après l'article 20 - Non renseigné
Voir le dossier (Budget : loi de finances 2015)
Amendement n° 19 - PLF POUR 2015 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2234
Date de dépôt : 02/10/2014
Amendement de M. Le Fur, M. Abad, M. Barbier, M. Bénisti, M. Blanc, M. Chevrollier, M. Daubresse, M. Decool, M. Delatte, M. Douillet, M. Gandolfi-Scheit, M. Gosselin, M. Guillet, M. Hetzel, M. Huyghe, M. Lazaro, Mme Le Callennec, Mme Louwagie, M. Lurton, M. Marlin, M. Marty, M. Meunier, M. Morel-A-L'Huissier, M. Nicolin, M. Perrut, M. Poisson, M. Quentin, M. Reiss, M. de Rocca Serra, M. Saddier, M. Salen, M. Sermier, M. Siré, M. Straumann, M. Suguenot, M. Tardy, M. Tian, M. Verchère, M. Vialatte et M. Vitel - Article 20 - Rejeté
Voir le dossier (Budget : loi de finances 2015)
Amendement n° 35 - PLF POUR 2015 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2234
Date de dépôt : 02/10/2014
Amendement de M. Le Fur et M. Blanc - Après l'article 14 - Non renseigné
Voir le dossier (Budget : loi de finances 2015)
Amendement n° 29 - PLF POUR 2015 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2234
Date de dépôt : 02/10/2014
Amendement de M. Frédéric Lefebvre, Mme Dalloz, M. Mariani et Mme Schmid - Article 27 - Rejeté
Voir le dossier (Budget : loi de finances 2015)
Amendement n° 2561 - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2230
Date de dépôt : 02/10/2014
Amendement de M. Saddier et M. Tardy - Article 49 - Non soutenu
Voir le dossier (Energie : transition énergétique pour la croissance verte)
Amendement n° 45 - PLF POUR 2015 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2234
Date de dépôt : 02/10/2014
Amendement de M. Le Fur, M. Abad, M. Barbier, M. Berrios, M. Blanc, Mme Dalloz, M. Daubresse, M. Decool, M. Douillet, M. Gandolfi-Scheit, M. Gosselin, Mme Grosskost, M. Guillet, M. Hetzel, M. Huyghe, M. Lazaro, Mme Le Callennec, M. Lurton, M. Marlin, M. Marty, M. Meunier, M. Morel-A-L'Huissier, M. Nicolin, M. Perrut, M. Poisson, M. Reiss, M. de Rocca Serra, M. Saddier, M. Salen, M. Sermier, M. Siré, M. Straumann, M. Suguenot, M. Tardy, M. Tian, M. Verchère, M. Vialatte et M. Vitel - Après l'article 6 - Rejeté
Voir le dossier (Budget : loi de finances 2015)
Amendement n° 36 - PLF POUR 2015 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2234
Date de dépôt : 02/10/2014
Amendement de M. Dominique Lefebvre - Après l'article 5 - Adopté
Voir le dossier (Budget : loi de finances 2015)