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Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 01 octobre 2014
Date de séance : 01/10/2014
  1. 1. Hommage à un otage français assassiné
  2. 2. Questions au Gouvernement
  3. 3. Transition énergétique
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Amendement n° 2218 - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2230
Date de dépôt : 01/10/2014
Amendement de M. Baupin, Mme Abeille, M. Alauzet, Mme Allain, Mme Attard, Mme Auroi, Mme Bonneton, M. Cavard, M. Coronado, M. de Rugy, Mme Duflot, M. François-Michel Lambert, M. Mamère, Mme Massonneau, M. Molac, Mme Pompili, M. Roumegas et Mme Sas - Après l'article 22 - Rejeté
Voir le dossier (Energie : transition énergétique pour la croissance verte)
Amendement n° 2514 - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2230
Date de dépôt : 01/10/2014
Amendement de M. Giraud, M. Krabal, M. Carpentier, M. Chalus, M. Charasse, M. Claireaux, Mme Dubié, M. Falorni, M. Giacobbi, Mme Hobert, M. Jérôme Lambert, M. Moignard, Mme Orliac, M. Robert, M. Saint-André, M. Schwartzenberg et M. Tourret - Article 38 - Non soutenu
Voir le dossier (Energie : transition énergétique pour la croissance verte)
Amendement n° 1761 - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2230
Date de dépôt : 01/10/2014
Amendement de M. Pancher, M. Demilly, M. Favennec, M. Meyer Habib et M. Tuaiva - Article 51 - Retiré
Voir le dossier (Energie : transition énergétique pour la croissance verte)
Amendement n° 2061 - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2230
Date de dépôt : 01/10/2014
Amendement de Mme Battistel - Article 25 BIS - Adopté
Voir le dossier (Energie : transition énergétique pour la croissance verte)
Amendement n° 2291 - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2230
Date de dépôt : 01/10/2014
Amendement de M. François-Michel Lambert - Article 43 - Rejeté
Voir le dossier (Energie : transition énergétique pour la croissance verte)
Amendement n° 1399 - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2230
Date de dépôt : 01/10/2014
Amendement de M. Abad - Article 56 - Non soutenu
Voir le dossier (Energie : transition énergétique pour la croissance verte)
Amendement n° 2214 - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2230
Date de dépôt : 01/10/2014
Amendement de M. Alauzet, Mme Abeille, Mme Allain, Mme Attard, Mme Auroi, M. Baupin, Mme Bonneton, M. Cavard, M. Coronado, M. de Rugy, Mme Duflot, M. François-Michel Lambert, M. Mamère, Mme Massonneau, M. Molac, Mme Pompili, M. Roumegas et Mme Sas - Après l'article 27 QUATER - Non renseigné
Voir le dossier (Energie : transition énergétique pour la croissance verte)
Amendement n° 2217 - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2230
Date de dépôt : 01/10/2014
Amendement de M. Baupin, Mme Abeille, M. Alauzet, Mme Allain, Mme Attard, Mme Auroi, Mme Bonneton, M. Cavard, M. Coronado, M. de Rugy, Mme Duflot, M. François-Michel Lambert, M. Mamère, Mme Massonneau, M. Molac, Mme Pompili, M. Roumegas et Mme Sas - Après l'article 31 - Adopté
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Amendement n° 1435 - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2230
Date de dépôt : 01/10/2014
Amendement de M. Apparu, M. Morel-A-L'Huissier, Mme Lacroute, M. Vitel, Mme Genevard, M. Vialatte, M. Tetart, M. Philippe Armand Martin, Mme Vautrin et M. Albarello - Article 19 BIS - Non soutenu
Voir le dossier (Energie : transition énergétique pour la croissance verte)