Résultats de la recherche

815565 résultats trouvés

Amendement n° 878 - ACCÈS AU LOGEMENT ET URBANISME RÉNOVÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1179: Date de dépôt : 20/07/2013; Amendement de M. Goldberg, rapporteur - Article 43 - Adopté; Voir le dossier (Logement et urbanisme : accès au logement et urbanisme rénové)
Amendement n° 1045 - BIODIVERSITÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2064: Date de dépôt : 12/03/2015; Amendement de Mme Abeille, M. Alauzet, Mme Allain, Mme Attard, Mme Auroi, M. Baupin, Mme Bonneton, M. Cavard, M. Coronado, M. de Rugy, Mme Duflot, M. François-Michel Lambert, M. Mamère, Mme Massonneau, M. Molac, Mme Pompili, M. Roumegas et Mme Sas - Article 51 QUATER - Tombé; Voir le dossier (Environnement : biodiversité)
Amendement n° 47 - DROIT DES ÉTRANGERS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2923: Date de dépôt : 15/07/2015; Amendement de M. Coronado, M. Molac, Mme Abeille, M. Alauzet, Mme Allain, Mme Attard, Mme Auroi, M. Baupin, Mme Bonneton, M. Cavard, M. de Rugy, Mme Duflot, M. François-Michel Lambert, M. Mamère, Mme Massonneau, Mme Pompili, M. Roumegas et Mme Sas - Article 14 - Rejeté; Voir le dossier (Droit des étrangers)
Amendement n° 1247 - RELATIF À LA TRANSPARENCE, À LA LUTTE CONTRE LA CORRUPTION ET À LA MODERNISATION DE LA VIE ÉCONOMIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3785: Date de dépôt : 02/06/2016; Amendement de M. Denaja - Article 13 - Non renseigné; Voir le dossier (Economie : transparence, lutte contre la corruption et modernisation)
Amendement n° 192 - PLFSS 2017 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 4072: Date de dépôt : 19/10/2016; Amendement de M. Tardy - Après l'article 8 - Non soutenu; Voir le dossier (Sécurité sociale : loi de financement 2017)
Amendement n° 42 - DIALOGUE SOCIAL ET EMPLOI - Nouvelle Lecture - n° 2932: Date de dépôt : 02/07/2015; Amendement de M. Tardy - Article 21 - Rejeté; Voir le dossier (Travail : dialogue social et emploi)
Amendement n° 552 - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - Nouvelle Lecture - n° 2736: Date de dépôt : 14/05/2015; Amendement de Mme Bareigts - Article 38 BIS BC - Adopté; Voir le dossier (Energie : transition énergétique pour la croissance verte)
Amendement n° 6 - ADAPTATION DE LA SOCIÉTÉ AU VIEILLISSEMENT - deuxième lecture - n° 2674: Date de dépôt : 06/07/2015; Amendement de Mme Huillier, rapporteure - Article 15 - Adopté; Voir le dossier (Questions sociales et santé : adaptation de la société au vieillissement)
Amendement n° 87 - PLF POUR 2016 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3096: Date de dépôt : 26/10/2015; Amendement de M. Giraud, rapporteur, Mme Dubié, M. Jérôme Lambert et M. Robert - Article 52 - Retiré; Voir le dossier (Budget : loi de finances 2016)
Amendement n° 204 - PLFSS 2014 - Nouvelle lecture - n° 1552: Date de dépôt : 21/11/2013; Amendement de M. Accoyer - Article 10 - Rejeté; Voir le dossier (Sécurité sociale : loi de financement 2014)