815570 résultats trouvés
- Amendement n° 2341 - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2188
- Date de dépôt : 23/09/2014
- Amendement de M. Baupin, rapporteur - Après l'article 49 - Retiré
- Voir le dossier (Energie : transition énergétique pour la croissance verte)
- Amendement n° 2152 - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2188
- Date de dépôt : 23/09/2014
- Amendement de Mme Battistel, rapporteure - Article 25 - Adopté
- Voir le dossier (Energie : transition énergétique pour la croissance verte)
- Amendement n° 2275 - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2188
- Date de dépôt : 23/09/2014
- Amendement de M. Baupin, rapporteur - Article 56 - Adopté
- Voir le dossier (Energie : transition énergétique pour la croissance verte)
- Amendement n° 2301 - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2188
- Date de dépôt : 23/09/2014
- Amendement de M. Baupin, rapporteur - Article 60 - Adopté
- Voir le dossier (Energie : transition énergétique pour la croissance verte)
- Amendement n° 2173 - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2188
- Date de dépôt : 23/09/2014
- Amendement de Mme Battistel, rapporteure - Avant l'article PREMIER - Adopté
- Voir le dossier (Energie : transition énergétique pour la croissance verte)
- Amendement n° 2305 - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2188
- Date de dépôt : 23/09/2014
- Amendement de M. Baupin, rapporteur - Après l'article 56 - Retiré
- Voir le dossier (Energie : transition énergétique pour la croissance verte)
- Amendement n° 2306 - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2188
- Date de dépôt : 23/09/2014
- Amendement de M. Baupin, rapporteur - Article 57 - Adopté
- Voir le dossier (Energie : transition énergétique pour la croissance verte)
- Amendement n° 2362 - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2188
- Date de dépôt : 23/09/2014
- Amendement de M. Brottes, Mme Bareigts, rapporteure Mme Battistel, rapporteure et Mme Massat - Article 42 - Adopté
- Voir le dossier (Energie : transition énergétique pour la croissance verte)
- Amendement n° 2174 - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2188
- Date de dépôt : 23/09/2014
- Amendement de Mme Battistel, rapporteure - Article PREMIER - Adopté
- Voir le dossier (Energie : transition énergétique pour la croissance verte)
- Amendement n° 2355 - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2188
- Date de dépôt : 23/09/2014
- Amendement de M. Baupin, rapporteur - Article 55 - Retiré
- Voir le dossier (Energie : transition énergétique pour la croissance verte)
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats