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Compte rendu intégral de la séance du mercredi 24 septembre 2014
Date de séance : 24/09/2014
  1. 1. Ouverture de la session extraordinaire
  2. 2. Déclaration du Gouvernement sur l’intervention des forces armées en Irak et débat sur cette déclaration
  3. 3. Clôture de la session extraordinaire
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 16 - Commission d'enquête chargée d'étudier les difficultés du monde associatif dans la période de crise actuelle
Date de réunion : 23/09/2014
  1. Commission d'enquête chargée d'étudier les difficultés du monde associatif dans la période de crise actuelle, de proposer des réponses concrètes et d'avenir pour que les associations puissent assurer leurs missions, maintenir et développer les emplois liés à leurs activités, rayonner dans la vie locale et citoyenne et conforter le tissu social
  2. Table ronde sectorielle « Sport » :
  3. M. Aymeric de Tilly, directeur adjoint de la Ligue du football amateur (Fédération française de football) ;
  4. M. Patrice Doctrinal, vice-président de la Fédération française de rugby ;
  5. M. Christophe Zajac, directeur des affaires juridiques et institutionnelles de la Fédération française de basket-ball ;
  6. M. Bernard Amsalem, président de la Fédération française d'athlétisme ;
  7. M. Philippe Bana, directeur technique national, et Mme Cécile Mantel, directrice du service juridique de la Fédération française de handball ;
  8. M. Patrick Andréani, délégué technique général de la Fédération française de gymnastique
Compte rendu de réunion n° 25 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 23/09/2014
  1. Auditions, ouvertes à la presse, sur le transport des patients (M. Pierre Morange, rapporteur) :
  2. Mme Virginie Beaumeunier, rapporteure générale de l'Autorité de la concurrence
  3. M. Dominique Naëls, secrétaire régional de la Chambre de commerce et d'industrie (CCI) de région Nord de France, M. Martial Duru, président départemental des ambulanciers du Nord, M. Christophe Silvie, président des ambulanciers du Pas-de-Calais, M. Xavier Tétu, président de l'Association des transports de secours d'urgence (ATSU), M. Raphaël Zaitziev, ingénieur projet et Mme Barbara de Vos, chargée de mission à la CCI de région Nord de France
Compte rendu de réunion n° 25 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 23/09/2014
  1. Auditions, ouvertes à la presse, sur le transport des patients (M. Pierre Morange, rapporteur) :
  2. Mme Virginie Beaumeunier, rapporteure générale de l'Autorité de la concurrence
  3. M. Dominique Naëls, secrétaire régional de la Chambre de commerce et d'industrie (CCI) de région Nord de France, M. Martial Duru, président départemental des ambulanciers du Nord, M. Christophe Silvie, président des ambulanciers du Pas-de-Calais, M. Xavier Tétu, président de l'Association des transports de secours d'urgence (ATSU), M. Raphaël Zaitziev, ingénieur projet et Mme Barbara de Vos, chargée de mission à la CCI de région Nord de France
Question écrite n° 64672 de M. Joël Giraud
Date de dépôt : 23/09/2014
politique extérieure - Canada - accord de libre-échange. débat parlementaire. calendrier
Question écrite n° 64375 de M. Yves Nicolin
Date de dépôt : 23/09/2014
chasse et pêche - pêche - préservation espadons et requins. perspectives
Question écrite n° 64788 de M. Yves Nicolin
Date de dépôt : 23/09/2014
santé - maladie de Lyme - reconnaissance
Amendement n° 2316 - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2188
Date de dépôt : 23/09/2014
Amendement de M. Baupin, rapporteur - Article 60 - Adopté
Voir le dossier (Energie : transition énergétique pour la croissance verte)
Amendement n° 2267 - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2188
Date de dépôt : 23/09/2014
Amendement de M. Baupin, rapporteur - Article 56 - Adopté
Voir le dossier (Energie : transition énergétique pour la croissance verte)
Amendement n° 2332 - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2188
Date de dépôt : 23/09/2014
Amendement de M. Baupin, rapporteur - Article 49 - Adopté
Voir le dossier (Energie : transition énergétique pour la croissance verte)