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Compte rendu de réunion n° 189 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 04/04/2024
  1. Examen de la note scientifique sur les débris spatiaux (Jean-Luc Fugit, député, et Ludovic Haye, sénateur, rapporteurs)
  2. Examen des conclusions de l'audition publique sur la protection de la biodiversité marine en haute mer (Mereana Reid Arbelot, députée, rapporteure)
Compte rendu de réunion n° 9 - Commission d'enquête visant à établir les raisons de la perte de souveraineté alimentaire de la France
Date de réunion : 04/04/2024
  1. - À 9 heures :
  2. Audition commune, ouverte à la presse, réunissant :
  3. M. Alain Carre, président de l'Association interprofessionnelle de la betterave et du sucre (AIBS), et M. Thierry Gokelaere, directeur
  4. M. Franck Sander, président de la Confédération générale des planteurs de betteraves (CGB)
  5. - À 11 heures :
  6. Audition, ouverte à la presse, de Mme Véronique Le Floc'h, présidente de la Coordination rurale
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 04 avril 2024
Date de séance : 04/04/2024
  1. 1. Protéger la population des risques liés aux Pfas
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 50 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 04/04/2024
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi visant à garantir un revenu digne aux agriculteurs et à accompagner la transition agricole (n° 2231) (Mme Marie Pochon, rapporteure) ;
  2. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi visant à instaurer de nouveaux objectifs de programmation énergétique pour répondre concrètement à l'urgence climatique (n° 2228) (Mme Julie Laernoes, rapporteure).
N° 2441 rapport d'information - Rapport d'information de M. Jean-Luc Fugit Les débris spatiaux
Date de dépôt : 04/04/2024
Voir le dossier (Les débris spatiaux)
N° 2443 rapport - Rapport de Mme Mereana Reid Arbelot établi au nom de l'office, sur la protection de la biodiversité marine en haute mer
Date de dépôt : 04/04/2024
Voir le dossier (La protection de la biodiversité marine en haute mer)
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 03 avril 2024
Date de séance : 03/04/2024
  1. 1. Bilan des réformes de l’assurance chômage depuis 2017
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 38 - Commission d'enquête sur le modèle économique des crèches et sur la qualité de l'accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements
Date de réunion : 03/04/2024
  1. Audition de M. Jean-Emmanuel Rodocanachi, président fondateur de GRANDIR-Les Petits Chaperons rouges.
Compte rendu de réunion n° 37 - Commission d'enquête sur le modèle économique des crèches et sur la qualité de l'accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements
Date de réunion : 03/04/2024
  1. Audition de représentants du cabinet Horizon Crèches.
Compte rendu de réunion n° 49 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 03/04/2024
  1. Audition de M. Guillaume Kasbarian, ministre délégué chargé du logement.