Résultats de la recherche - Assemblée nationale

1131965 résultats trouvés

Question écrite n° 18152 de M. Jean-Hugues Ratenon: Date de dépôt : 28/05/2024; outre-mer - Epidémie de choléra et leptospirose - Epidémie de choléra et leptospirose
Question écrite n° 18078 de M. Jorys Bovet: Date de dépôt : 28/05/2024; enseignement - Heures de cours perdues faute de professeurs remplaçants - Heures de cours perdues faute de professeurs remplaçants
Question écrite n° 18070 de Mme Julie Delpech: Date de dépôt : 28/05/2024; élevage - Information du consommateur sur le bien-être animal - Information du consommateur sur le bien-être animal
Question écrite n° 18050 de Mme Charlotte Leduc: Date de dépôt : 28/05/2024; commerce et artisanat - Pour une nécessaire définition des métiers de l'esthétique - Pour une nécessaire définition des métiers de l'esthétique
Question écrite n° 18141 de M. Bruno Bilde: Date de dépôt : 28/05/2024; logement : aides et prêts - Conséquences de la suppression du prêt à taux zéro pour les maisons neuves - Conséquences de la suppression du prêt à taux zéro pour les maisons neuves
Question écrite n° 18224 de M. Julien Rancoule: Date de dépôt : 28/05/2024; transports aériens - Suppression de la ligne Air France Toulouse-Orly - Suppression de la ligne Air France Toulouse-Orly
Question écrite n° 18167 de M. Mathieu Lefèvre: Date de dépôt : 28/05/2024; police - Simplification des autorisations d'armes pour les policiers municipaux - Simplification des autorisations d'armes pour les policiers municipaux
Question écrite n° 18065 de M. Ugo Bernalicis: Date de dépôt : 28/05/2024; droits fondamentaux - JOP 2024 : extension des « fichiers des résidents des zones de sécurité » - JOP 2024 : extension des « fichiers des résidents des zones de sécurité »
Question écrite n° 18013 de Mme Christine Engrand: Date de dépôt : 28/05/2024; agriculture - Plantes aromatiques, la réglementation européenne est mal calibrée et peu étayée - Plantes aromatiques, la réglementation européenne est mal calibrée et peu étayée
Question écrite n° 18088 de Mme Charlotte Leduc: Date de dépôt : 28/05/2024; enseignement supérieur - Il faut mettre fin à l'uberisation de l'enseignement supérieur ! - Il faut mettre fin à l'uberisation de l'enseignement supérieur !