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N° 1450 - Projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, autorisant la ratification du Traité de coopération en matière de défense entre la République française et la République de Djibouti
Voir le dossier (Projet de loi autorisant la ratification du Traité de coopération en matière de défense entre la République française et la République de Djibouti)
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 30 octobre 2024
Date de séance : 30/10/2024
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la séance du mercredi 04 décembre 2024
Date de séance : 04/12/2024
  1. 1. Questions au gouvernement
  2. 2. Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2024
  3. 3. Motions de censure
  4. 4. Ajournement des travaux
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 12 mars 2025
Date de séance : 12/03/2025
  1. 1. Questions au gouvernement
  2. 2. Modification de l’ordre du jour
  3. 3. Supprimer le vote par assis et levé
  4. 4. Renforcement du soutien à l’Ukraine
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 19 mars 2025
Date de séance : 19/03/2025
  1. 1. Questions au gouvernement
  2. 2. Sortir la France du piège du narcotrafic
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 14 mai 2025
Date de séance : 14/05/2025
  1. 1. Questions au gouvernement
  2. 2. Fraudes aux aides publiques
  3. 3. Accompagnement et soins palliatifs
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 1 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 20/07/2024
  1. – Élection du bureau de la Commission
Compte rendu de réunion n° 1 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 20/07/2024
  1. Élection du Bureau de la commission
Compte rendu de réunion n° 1 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 20/07/2024
  1. Élection du bureau de la commission
Compte rendu intégral de la séance du jeudi 18 juillet 2024
Date de séance : 18/07/2024
  1. 1. Ouverture de la XVIIe législature
  2. 2. Incendie survenu à Nice
  3. 3. Constitution du bureau d’âge
  4. 4. Communication de la liste des députés
  5. 5. Allocution du doyen d’âge
  6. 6. Élection du président de l’Assemblée nationale
  7. 7. Allocution de Mme la présidente
  8. 8. Ordre du jour de la prochaine séance