Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 5033 de M. Sacha Houlié: Date de dépôt : 18/03/2025; cycles et motocycles - Homologation des boitiers flexfuel pour les deux-roues motorisés - Homologation des boitiers flexfuel pour les deux-roues motorisés
Question écrite n° 5110 de Mme Josy Poueyto: Date de dépôt : 18/03/2025; état civil - Tables annuelles et décennales des actes de l'état civil - Tables annuelles et décennales des actes de l'état civil
Question écrite n° 5219 de M. Ian Boucard: Date de dépôt : 18/03/2025; sports - Réduction du budget - Réduction du budget
Question écrite n° 4999 de Mme Nathalie Oziol: Date de dépôt : 18/03/2025; associations et fondations - Une maison des chômeurs bientôt au chômage - Une maison des chômeurs bientôt au chômage
Question écrite n° 1063 de M. Christophe Barthès: Date de dépôt : 22/10/2024; agriculture - Difficultés des horticulteurs dues à la sècheresse - Difficultés des horticulteurs dues à la sècheresse
Question écrite n° 2060 de M. Carlos Martens Bilongo: Date de dépôt : 19/11/2024; discriminations - Racisme et sexisme au sein du milieu sportif français - Racisme et sexisme au sein du milieu sportif français
Question écrite n° 223 de M. Daniel Grenon: Date de dépôt : 08/10/2024; déchets - Conséquences de l'arrêté du 7 décembre 2023 - Conséquences de l'arrêté du 7 décembre 2023
Question écrite n° 3270 de M. Julien Rancoule: Date de dépôt : 21/01/2025; enfants - Pénurie de personnels dans le secteur de la petite enfance - Pénurie de personnels dans le secteur de la petite enfance
Question écrite n° 1819 de M. Corentin Le Fur: Date de dépôt : 12/11/2024; animaux - Lutte contre la prolifération du frelon oriental - Lutte contre la prolifération du frelon oriental
Question écrite n° 2350 de M. Dominique Potier: Date de dépôt : 26/11/2024; politique extérieure - Vulnérabilité des minorités religieuses au Sahel - Vulnérabilité des minorités religieuses au Sahel