Résultats de la recherche

964263 résultats trouvés

Amendement n° 23 - LUTTER PLUS EFFICACEMENT CONTRE LES MALADIES AFFECTANT LES CULTURES VÉGÉTALES - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2595: Date de dépôt : 06/06/2024; Amendement de Mme Galzy, M. Loubet, M. Falcon, M. Beaurain, M. Meizonnet, M. de Lépinau, M. de Fournas, Mme Laporte, M. Tivoli, Mme Florence Goulet, M. Lopez-Liguori et Mme Sabatini - Article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (Lutter plus efficacement contre les maladies affectant les cultures végétales)
Amendement n° 33 - LUTTER PLUS EFFICACEMENT CONTRE LES MALADIES AFFECTANT LES CULTURES VÉGÉTALES - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2595: Date de dépôt : 06/06/2024; Amendement de M. Fabrice Brun, M. Bazin, Mme Petex, M. Hetzel, M. Descoeur, M. Taite, Mme Bonnet, Mme Louwagie et M. Ray - Article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (Lutter plus efficacement contre les maladies affectant les cultures végétales)
Amendement n° 2 - CRÉATION DE L'HOMICIDE ROUTIER ET LUTTE CONTRE LA VIOLENCE ROUTIÈRE - deuxième lecture - n° 2417: Date de dépôt : 06/06/2024; Amendement de Mme Petex, Mme Gruet, M. Bazin, M. Di Filippo, M. Breton et M. Taite - Article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (Création d'un homicide routier et visant à lutter contre la violence routière)
Amendement n° 31 - LUTTER PLUS EFFICACEMENT CONTRE LES MALADIES AFFECTANT LES CULTURES VÉGÉTALES - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2595: Date de dépôt : 06/06/2024; Amendement de Mme Galzy, M. Loubet, M. Lopez-Liguori, M. de Fournas, M. de Lépinau, Mme Laporte, M. Meizonnet, Mme Sabatini, M. Falcon, M. Tivoli, Mme Florence Goulet et M. Beaurain - Après l'article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (Lutter plus efficacement contre les maladies affectant les cultures végétales)
Amendement n° 5 - PRÉSERVER LES DROITS DES VICTIMES DÉPOSITAIRES DE PLAINTES CLASSÉES SANS SUITE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2584: Date de dépôt : 06/06/2024; Amendement de Mme Petex, Mme Gruet, M. Boucard, M. Bazin, M. Breton, M. Brigand, Mme Alexandra Martin (Alpes-Maritimes), M. Jean-Pierre Vigier, M. Hetzel et M. Descoeur - Article UNIQUE - Non renseigné; Voir le dossier (Préserver les droits des victimes dépositaires de plaintes classées sans suite)
Amendement n° 24 - LUTTER PLUS EFFICACEMENT CONTRE LES MALADIES AFFECTANT LES CULTURES VÉGÉTALES - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2595: Date de dépôt : 06/06/2024; Amendement de Mme Galzy, M. Loubet, M. Falcon, M. de Lépinau, M. Lopez-Liguori, M. de Fournas, Mme Laporte, M. Meizonnet, M. Beaurain, M. Tivoli, Mme Florence Goulet et Mme Sabatini - Article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (Lutter plus efficacement contre les maladies affectant les cultures végétales)
Amendement n° 21 - LUTTER PLUS EFFICACEMENT CONTRE LES MALADIES AFFECTANT LES CULTURES VÉGÉTALES - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2595: Date de dépôt : 06/06/2024; Amendement de Mme Jourdan, M. Potier, Mme Battistel, M. Hajjar et M. Naillet - Article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (Lutter plus efficacement contre les maladies affectant les cultures végétales)
Amendement n° 30 - LUTTER PLUS EFFICACEMENT CONTRE LES MALADIES AFFECTANT LES CULTURES VÉGÉTALES - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2595: Date de dépôt : 06/06/2024; Amendement de Mme Galzy, M. Loubet, M. de Fournas, Mme Laporte, M. de Lépinau, M. Meizonnet, Mme Florence Goulet, M. Lopez-Liguori, Mme Sabatini, M. Falcon, M. Beaurain et M. Tivoli - Article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (Lutter plus efficacement contre les maladies affectant les cultures végétales)
Amendement n° 3524 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2634: Date de dépôt : 06/06/2024; Amendement de M. Le Fur - Article 7 - Non renseigné; Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Amendement n° 3526 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2634: Date de dépôt : 06/06/2024; Amendement de M. Le Fur - Article 7 - Non renseigné; Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)