Résultats de la recherche

707 résultats trouvés

Dossier législatif - Rendre définitive l’interdiction des néonicotinoïdes ainsi que la production, le transport et le stockage de pesticides non approuvés dans l’Union européenne
Dossier législatif - La préservation du modèle français du volontariat chez les sapeurs-pompiers face aux normes européennes
Dossier législatif - Lutter contre le harcèlement scolaire
Compte rendu de réunion n° 6 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 18/09/2024
  1. Audition de M. Pierre MOSCOVICI, Premier président de la Cour des comptes, sur le rapport sur la situation et les perspectives des finances publiques
Dossier législatif - Conséquences des accords du Touquet sur l’action publique et respect des libertés et droits fondamentaux des personnes en situation de migration
Compte rendu de réunion n° 5 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 25/09/2024
  1. Audition de Mme Marie Caillaud, présidente du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse (COJ) et de Mme Anne Carayon, vice-présidente
Dossier législatif - L'entretien et la dangerosité des ascenseurs
Compte rendu de réunion n° 2 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 18/09/2024
  1. – Désignation des rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2025 (sous réserve de son dépôt).
Dossier législatif - Modifier l’article 8 de la Constitution afin d’encadrer la nomination des membres du Gouvernement
Compte rendu de réunion n° 4 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 18/09/2024
  1. Audition de M. Arnaud Rousseau, président de la Fédération Nationale des Syndicats d'Exploitants Agricoles (FNSEA), sur la situation et les attentes du monde agricole.