72830 résultats trouvés
- N° 1565 rapport d'information - Rapport d'information de M. Philippe Lottiaux déposé en application de l'article 146 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur l'impact et les évolutions possibles des dépenses fiscales en faveur du patrimoine
- Date de dépôt : 11/06/2025
- Voir le dossier (L'impact et les évolutions possibles des dépenses fiscales en faveur du patrimoine)
- N° 1566 rapport d'information - Rapport d'information de M. Jean-Didier Berger déposé en application de l'article 146 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire relatif à l'évaluation des résultats des centres éducatifs fermés
- Date de dépôt : 11/06/2025
- Voir le dossier (L'évaluation des résultats des centres éducatifs fermés)
- N° 1567 rapport d'information - Rapport d'information de M. Thomas Cazenave et M. Charles Sitzenstuhl déposé en application de l'article 146 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur la réforme des bourses étudiantes
- Date de dépôt : 11/06/2025
- Voir le dossier (La réforme des bourses étudiantes)
- Question au Gouvernement n° 765 de Mme Martine Froger
- Date de dépôt : 11/06/2025
- services publics - CCAS - CCAS
- Question au Gouvernement n° 761 de M. Vincent Descoeur
- Date de dépôt : 11/06/2025
- logement : aides et prêts - MaPrimRénov' - MaPrimRénov'
- Question au Gouvernement n° 769 de M. Charles Alloncle
- Date de dépôt : 11/06/2025
- Parlement - Bilan de la dissolution de l'Assemblée nationale - Bilan de la dissolution de l'Assemblée nationale
- Question au Gouvernement n° 766 de Mme Sandrine Runel
- Date de dépôt : 11/06/2025
- services publics - CCAS - CCAS
- Question au Gouvernement n° 762 de Mme Sophia Chikirou
- Date de dépôt : 11/06/2025
- politique extérieure - Interception du Madleen - Interception du Madleen
- Question au Gouvernement n° 767 de M. Christophe Marion
- Date de dépôt : 11/06/2025
- sécurité des biens et des personnes - Surveillante poignardée par un élève - Surveillante poignardée par un élève
- Question au Gouvernement n° 775 de Mme Sophie Mette
- Date de dépôt : 11/06/2025
- logement : aides et prêts - MaPrimeRénov' - MaPrimeRénov'
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats