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Compte rendu de réunion n° 46 - Commission d'enquête visant à établir les freins à la réindustrialisation de la France
Date de réunion : 27/05/2025
  1. - Table ronde, ouverte à la presse, sur le financement privé de la réindustrialisation, réunissant :
  2. M. Yves Perrier, président du conseil d'administration du groupe Edmond de Rothschild, président d'honneur d'Amundi, président de l'Institut de la finance durable
  3. M. Bertrand Rambaud, président de Siparex, président de France Invest
  4. M. Philippe Setbon, directeur général délégué de Natixis, président de l'Association française de la gestion financière (AFG)
  5. Mme Maya Atig, directrice générale de la Fédération bancaire française (FBF) et de l'Association française des banques (AFB)
Compte rendu de réunion n° 18 - Commission d'enquête relative à l'organisation du système de santé et aux difficultés d'accès aux soins
Date de réunion : 27/05/2025
  1. – Table ronde, ouverte à la presse, sur « l'accompagnement de la dépendance » réunissant : le Dr Joëlle MARTINAUX, vice-présidente de l'Union nationale des centres communaux d'action sociale (UNCCAS) ; M. Louis CHAMPION, président de la Fédération des prestataires de santé à domicile (FEDEPSAD) et Mme Alexandra DUVAUCHELLE, déléguée générale ; Mme Céline BOREUX, directrice par intérim de la Fondation Aulagnier, membre du Collectif des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux (COD3S) ; Mme Jade LEMAIRE, présidente du Cercle des proches aidants en EPHAD et M. Mathurin LAURIN, délégué général de la Fédération nationale des établissements d'hospitalisation à domicile (FNEHAD).
Compte rendu de réunion n° 17 - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 27/05/2025
  1. - Table ronde, ouverte à la presse, en présence de Mme Stéphanie Rist, députée du Loiret, à l'occasion de la journée Internationale d'Action pour la Santé des Femmes sur les enjeux de la ménopause ; Mmes Geneviève Plu-Burreau, professeure, secrétaire du Groupe d'Étude sur la Ménopause et le Vieillissement Hormonal, médecin à l'unité de Gynécologie Endocrinienne du CHU de Cochin-Port Royal ; Elise Thiébaut, journaliste et éditrice, autrice de « Ceci est mon temps » et Florence Chappert, responsable de la mission égalité intégrée à l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail.
Compte rendu de réunion n° 101 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 27/05/2025
  1. – Examen de la proposition de loi visant à renforcer la responsabilité des opérateurs d'infrastructures de réseaux de communications électroniques à très haut débit en fibre optique (n° 1339) (M. Emmanuel Maurel, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 45 - Commission d'enquête visant à établir les freins à la réindustrialisation de la France
Date de réunion : 27/05/2025
  1. – Audition, ouverte à la presse, de M. Patrick Pouyanné, président-directeur général de TotalEnergies
Compte rendu de réunion n° 17 - Commission d'enquête relative à l'organisation du système de santé et aux difficultés d'accès aux soins
Date de réunion : 27/05/2025
  1. – Audition de Mme Sophie LEBRET, secrétaire générale des ministères chargés des affaires sociales et M. Yann DEBOS, chef de service et responsable du pôle santé.
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 27 mai 2025
Date de séance : 27/05/2025
  1. 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
  2. 2. Questions au gouvernement
  3. 3. Accompagnement et soins palliatifs - Droit à l’aide à mourir
  4. 4. Simplification de la vie économique
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 18 - Commission d'enquête sur les effets psychologiques de TikTok sur les mineurs
Date de réunion : 27/05/2025
  1. À 14 heures 20 :
  2. Audition, ouverte à la presse, de Mme Bérangère Couillard, présidente du Haut Conseil à l'Egalité entre les hommes et les femmes
  3. À 15 heures :
  4. Audition, ouverte à la presse, de Mme Justine Atlan, directrice générale de l'association E-enfance, M. Samuel Comblez, directeur général adjoint, et Mme Inès Legendre, chargée de plaidoyer
  5. À 16 heures :
  6. Audition, ouverte à la presse, de M. Thierry Breton, ancien commissaire européen au marché intérieur
  7. À 17 heures :
  8. Audition, ouverte à la presse, de Mme Cécile Augeraud, commissaire divisionnaire, chef-adjoint à l'Office anti cybercriminalité (OFAC)
  9. À 18 heures :
  10. Audition, à huis clos, de M. Nicolas Deffieux, directeur du Pôle d'expertise de la régulation numérique (PEReN)
Compte rendu de réunion n° 49 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 27/05/2025
  1. – Examen pour avis de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l'énergie (n° 463) (M. Jean-Marie Fiévet, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 4 - Groupe de travail sur le développement durable
Date de réunion : 27/05/2025
  1. – M. Frédéric MASVIEL, Chef de l'unité départementale de l'architecture et du patrimoine de Paris (UDAP 75) à la DRAC Ile-de-France.