79256 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 148 de Mme Karine Lebon
- Date de dépôt : 11/02/2025
- outre-mer - Conséquence de la baisse du financement par l'État des contrats PEC à La Réunion - Conséquence de la baisse du financement par l'État des contrats PEC à La Réunion
- Question orale sans débat n° 171 de M. Thierry Liger
- Date de dépôt : 25/02/2025
- entreprises - Directive CSRD et complexité administrative - Directive CSRD et complexité administrative
- Question orale sans débat n° 151 de M. Jean-Michel Brard
- Date de dépôt : 11/02/2025
- assurance maladie maternité - Versement à juste droit des indemnités journalières aux assurés des CPAM - Versement à juste droit des indemnités journalières aux assurés des CPAM
- Question orale sans débat n° 126 de M. Roger Chudeau
- Date de dépôt : 28/01/2025
- enseignement - Éducation affective et sexuelle - Éducation affective et sexuelle
- Question orale sans débat n° 185 de M. Aurélien Saintoul
- Date de dépôt : 25/02/2025
- logement - En finir avec une politique désastreuse pour le logement - En finir avec une politique désastreuse pour le logement
- Question orale sans débat n° 198 de M. Fabrice Roussel
- Date de dépôt : 25/02/2025
- institutions sociales et médico sociales - Non-compensation par l'État de la prime Ségur - Non-compensation par l'État de la prime Ségur
- Question orale sans débat n° 201 de Mme Estelle Mercier
- Date de dépôt : 25/02/2025
- réfugiés et apatrides - Mise en sécurité des réfugiées afghanes par l'État français - Mise en sécurité des réfugiées afghanes par l'État français
- Question écrite n° 5495 de M. Aurélien Le Coq
- Date de dépôt : 01/04/2025
- chasse et pêche - Mettre fin à la pêche de loisir dans les zones où la consommation est interdite - Mettre fin à la pêche de loisir dans les zones où la consommation est interdite
- Question orale sans débat n° 142 de Mme Marie Pochon
- Date de dépôt : 11/02/2025
- professions de santé - Prise en charge des frais kilométriques des infirmières/infirmiers en ruralité - Prise en charge des frais kilométriques des infirmières/infirmiers en ruralité
- Question orale sans débat n° 112 de Mme Prisca Thevenot
- Date de dépôt : 28/01/2025
- santé - Santé des femmes et infertilité - Santé des femmes et infertilité
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