1143622 résultats trouvés
- Question au Gouvernement n° 1909 de M. Pierre Morel-À-L'Huissier
- Date de dépôt : 30/05/2024
- établissements de santé - Situation des Ehpad - Situation des Ehpad
- Question au Gouvernement n° 1908 de Mme Aude Luquet
- Date de dépôt : 30/05/2024
- outre-mer - Situation en Nouvelle-Calédonie - Situation en Nouvelle-Calédonie
- Question au Gouvernement n° 1912 de M. Hervé de Lépinau
- Date de dépôt : 30/05/2024
- industrie - Difficultés d’Atos - Difficultés d’Atos
- Question au Gouvernement n° 1911 de M. Xavier Albertini
- Date de dépôt : 30/05/2024
- industrie - Avenir de Biogaran - Avenir de Biogaran
- Question au Gouvernement n° 1904 de M. Inaki Echaniz
- Date de dépôt : 30/05/2024
- agriculture - Projet de loi d’orientation agricole - Projet de loi d’orientation agricole
- N° 2701 rapport d'information - Rapport d'information de M. Robin Reda déposé en application de l'article 146 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur l'enseignement agricole
- Date de dépôt : 30/05/2024
- Voir le dossier (L'enseignement agricole)
- N° 2703 rapport - Rapport de M. Jean-François Portarrieu et M. Pierre Médevielle établi au nom de l'office, La décarbonation du secteur de l'aéronautique
- Date de dépôt : 30/05/2024
- Voir le dossier (La décarbonation du secteur de l'aéronautique)
- N° 2699 rapport d'information - Rapport d'information de M. Nicolas Sansu déposé en application de l'article 146 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur les interventions territoriales de l'État au titre du plan Chlordécone IV et du plan Sargasses 2
- Date de dépôt : 30/05/2024
- Voir le dossier (Les interventions territoriales de l'État au titre du plan Chlordécone IV et du plan Sargasses 2)
- N° 2707 rapport - Rapport de M. Philippe Berta, M. Gérard Leseul et Mme Florence Lassarade établi au nom de l'office, sur les effets indésirables des vaccins et les dernières évolutions des connaissances scientifiques sur la covid-19
- Date de dépôt : 30/05/2024
- Voir le dossier (Effets indésirables des vaccins et dernières évolutions des connaissances scientifiques sur la covid-19)
- Compte rendu de réunion n° 78 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
- Date de réunion : 30/05/2024
- Discussion sur la thématique d'évaluation : L'enseignement agricole (M. Robin REDA, rapporteur spécial ; Mme Nicole BELLOUBET, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse ; M. Marc FESNEAU, ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire)
- – Commission d'évaluation des politiques publiques relative à la mission Agriculture
- Discussion unique sur l'exécution budgétaire (M. Marc FESNEAU, ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire) :
- – mission Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales ; compte d'affectation spéciale Développement agricole et rural : M. Pascal LECAMP, rapporteur spécial
- Discussion sur la thématique d'évaluation : Refonte du système assurantiel agricole : évaluation de l'assurance récolte (M. Pascal LECAMP, rapporteur spécial ; M. Marc FESNEAU, ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire)
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats