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Question au Gouvernement n° 1910 de M. Yannick Neuder: Date de dépôt : 30/05/2024; professions de santé - Formation des médecins - Formation des médecins
Question au Gouvernement n° 1906 de Mme Clémence Guetté: Date de dépôt : 30/05/2024; services publics - Accès aux services publics - Accès aux services publics
Question au Gouvernement n° 1909 de M. Pierre Morel-À-L'Huissier: Date de dépôt : 30/05/2024; établissements de santé - Situation des Ehpad - Situation des Ehpad
Question au Gouvernement n° 1908 de Mme Aude Luquet: Date de dépôt : 30/05/2024; outre-mer - Situation en Nouvelle-Calédonie - Situation en Nouvelle-Calédonie
Question au Gouvernement n° 1912 de M. Hervé de Lépinau: Date de dépôt : 30/05/2024; industrie - Difficultés d’Atos - Difficultés d’Atos
Question au Gouvernement n° 1911 de M. Xavier Albertini: Date de dépôt : 30/05/2024; industrie - Avenir de Biogaran - Avenir de Biogaran
Question au Gouvernement n° 1904 de M. Inaki Echaniz: Date de dépôt : 30/05/2024; agriculture - Projet de loi d’orientation agricole - Projet de loi d’orientation agricole
N° 2701 rapport d'information - Rapport d'information de M. Robin Reda déposé en application de l'article 146 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur l'enseignement agricole: Date de dépôt : 30/05/2024; Voir le dossier (L'enseignement agricole)
N° 2703 rapport - Rapport de M. Jean-François Portarrieu et M. Pierre Médevielle établi au nom de l'office, La décarbonation du secteur de l'aéronautique: Date de dépôt : 30/05/2024; Voir le dossier (La décarbonation du secteur de l'aéronautique)
N° 2699 rapport d'information - Rapport d'information de M. Nicolas Sansu déposé en application de l'article 146 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur les interventions territoriales de l'État au titre du plan Chlordécone IV et du plan Sargasses 2: Date de dépôt : 30/05/2024; Voir le dossier (Les interventions territoriales de l'État au titre du plan Chlordécone IV et du plan Sargasses 2)