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Compte rendu de réunion n° 12 - Commission d'enquête sur la libéralisation du fret ferroviaire et ses conséquences pour l'avenir
Date de réunion : 28/09/2023
  1. À 14 heures
  2. – Audition de M. Alexandre Gallo, président-directeur général de DB Cargo France et président de l'Association française du rail (AFRA)
  3. À 15 heures 30
  4. – Table ronde réunissant des opérateurs de fret ferroviaire en France
  5. - M. Tristan Ziegler, directeur général de Lineas France ;
  6. - M. Philippe Millet, président du groupe Millet ;
  7. - M. Jean-Claude Brunier, président-directeur général du groupe Open Modal ;
  8. - M. Rémy Crochet, président-directeur général de Froidcombi.
  9. à 17 heures 30
  10. – Table ronde réunissant des responsables de grands ports français :
  11. - M. Florian Weyer, directeur général du port du Havre ;
  12. - M. Maurice Georges, président du directoire du port de Dunkerque ;
  13. - Mme Fabienne Margail, cheffe du département solutions intermodales et passage portuaire du port de Marseille ;
  14. - Mme Anne-Marie Jean, présidente du conseil d'administration du groupe Ports de Strasbourg.
N° 1685 rapport d'information - Rapport d'information de M. Marc Ferracci et M. Jérôme Guedj déposé en application de l'article 145 du règlement par la commission des affaires sociales en conclusion des travaux d'une mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale sur le contrôle de l'efficacité des exonérations de cotisations sociales
Date de dépôt : 28/09/2023
Voir le dossier (Le contrôle de l'efficacité des exonérations de cotisations sociales)
Compte rendu de réunion n° 97 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 27/09/2023
  1. Audition commune, ouverte à la presse, de M. Pascal Boniface, directeur de l'institut de relations internationales (IRIS), de M. Thomas Gomart, directeur de l'institut français des relations internationales (IFRI) et de M. Bruno Tertrais, directeur adjoint de la fondation pour la recherche stratégique (FRS);
N° 1683 rapport d'information - Rapport d'information de M. Didier Le Gac sur le projet de loi pour le plein emploi
Date de dépôt : 27/09/2023
Voir le dossier (Rapport d'information sur le projet de loi pour le plein emploi)
N° 1681 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Charlotte Goetschy-Bolognese et M. Hervé Saulignac sur Éducation et numérique
Date de dépôt : 27/09/2023
Voir le dossier (Éducation et numérique)
N° 1678 rapport d'information - Rapport d'information de M. Jean-Paul Mattei et M. Nicolas Sansu déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la fiscalité du patrimoine
Date de dépôt : 27/09/2023
Voir le dossier (La fiscalité du patrimoine)
N° 1680 - Projet de loi de finances pour 2024
Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2024)
Compte rendu de réunion n° 74 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 26/09/2023
  1. Audition conjointe, commune avec les commissions des affaires économiques et de la défense nationale et des forces armées, de M. Sébastien Lecornu, ministre des armées, de M. Roland Lescure, ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie, et de M. Olivier Becht, ministre délégué auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur, de l'attractivité et des Français de l'étranger, sur les rapports annuels du gouvernement au Parlement portant sur les exportations par la France d'armements et de biens à double usage.
Compte rendu de réunion n° 86 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 26/09/2023
  1. Audition, commune avec la commission de la défense et la commission des affaires étrangères, de M. Sébastien Lecornu, ministre des armées, de M. Roland Lescure, ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie, et de M. Olivier Becht, ministre délégué auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur, de l'attractivité et des Français de l'étranger, sur les rapports annuels du Gouvernement au Parlement portant sur les exportations par la France.
Compte rendu de réunion n° 96 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 26/09/2023
  1. Audition, ouverte à la presse, commune avec les commissions des affaires étrangères et des affaires économiques, de M. Sébastien Lecornu, ministre des Armées, de M. Roland Lescure, ministre délégué auprès du ministre de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de M. Olivier Becht, ministre délégué auprès de la ministre de l'Europe et des Affaires étrangères, chargé du commerce extérieur, de l'attractivité et des Français de l'étranger, portant sur les rapports 2023 du gouvernement au Parlement sur les exportations d'armement et les exportations des biens à double usage de la France.