Résultats de la recherche

17667 résultats trouvés

Amendement n° 2947 - PLF POUR 2025 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 324
Date de dépôt : 30/10/2024
Amendement de M. Lachaud, rapporteur pour avis au nom de la commission de la défense nationale et des forces armées - Article 42 - Rejeté
Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2025)
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 29 octobre 2024
Date de séance : 29/10/2024
  1. 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 29 octobre 2024
Date de séance : 29/10/2024
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 4 - Délégation aux droits des enfants
Date de réunion : 29/10/2024
  1. - Échange de vues autour du budget.
Question écrite n° 1595 de Mme Géraldine Bannier
Date de dépôt : 29/10/2024
travail - Conduite de véhicules dangereux agricoles par des mineurs apprentis - Conduite de véhicules dangereux agricoles par des mineurs apprentis
Question écrite n° 1458 de M. Rodrigo Arenas
Date de dépôt : 29/10/2024
établissements de santé - Situation financière de l'Institut mutualiste Montsouris - Situation financière de l'Institut mutualiste Montsouris
Question écrite n° 1582 de M. Thomas Portes
Date de dépôt : 29/10/2024
sports - Critères d'obtention de l'attestation du savoir nager en sécurité (ASNS) - Critères d'obtention de l'attestation du savoir nager en sécurité (ASNS)
Question écrite n° 1545 de M. Dominique Potier
Date de dépôt : 29/10/2024
professions de santé - Situation économique des infirmières et infirmiers en France - Situation économique des infirmières et infirmiers en France
Question écrite n° 1497 de Mme Ségolène Amiot
Date de dépôt : 29/10/2024
maladies - Accès aux soins et prévention des accidents vasculaires cérébraux (AVC) - Accès aux soins et prévention des accidents vasculaires cérébraux (AVC)
Question écrite n° 1378 de M. Christophe Marion
Date de dépôt : 29/10/2024
agriculture - Temps de travail applicable aux entreprises de travaux agricoles - Temps de travail applicable aux entreprises de travaux agricoles