17412 résultats trouvés
- Amendement n° 2905 - PLF POUR 2025 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 324
- Date de dépôt : 30/10/2024
- Amendement de M. Jacobelli, rapporteur pour avis au nom de la commission de la défense nationale et des forces armées, Mme Galzy, M. Giletti, M. Boccaletti, Mme Lechon, M. Jenft, Mme Lelouis, Mme Colombier, Mme Martinez, M. Limongi, M. Tonussi, M. Tesson, M. Dufosset, Mme Rimbert, Mme Florence Goulet et M. Monnier - Article 42 - Rejeté
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2025)
- Amendement n° 2379 - PLFSS POUR 2025 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 325
- Date de dépôt : 30/10/2024
- Amendement de Mme Brulebois, M. Marion, M. Travert, Mme Carteron et M. Fiévet - Après l'article 9 - Non renseigné
- Voir le dossier (Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025)
- Amendement n° 2381 - PLFSS POUR 2025 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 325
- Date de dépôt : 30/10/2024
- Amendement de Mme Brulebois, M. Marion, M. Travert, Mme Carteron et M. Fiévet - Après l'article 9 - Non renseigné
- Voir le dossier (Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025)
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 29 octobre 2024
- Date de séance : 29/10/2024
- 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 29 octobre 2024
- Date de séance : 29/10/2024
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 4 - Délégation aux droits des enfants
- Date de réunion : 29/10/2024
- - Échange de vues autour du budget.
- Question écrite n° 1595 de Mme Géraldine Bannier
- Date de dépôt : 29/10/2024
- travail - Conduite de véhicules dangereux agricoles par des mineurs apprentis - Conduite de véhicules dangereux agricoles par des mineurs apprentis
- Question écrite n° 1458 de M. Rodrigo Arenas
- Date de dépôt : 29/10/2024
- établissements de santé - Situation financière de l'Institut mutualiste Montsouris - Situation financière de l'Institut mutualiste Montsouris
- Question écrite n° 1582 de M. Thomas Portes
- Date de dépôt : 29/10/2024
- sports - Critères d'obtention de l'attestation du savoir nager en sécurité (ASNS) - Critères d'obtention de l'attestation du savoir nager en sécurité (ASNS)
- Question écrite n° 1545 de M. Dominique Potier
- Date de dépôt : 29/10/2024
- professions de santé - Situation économique des infirmières et infirmiers en France - Situation économique des infirmières et infirmiers en France
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats