Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 6496 de Mme Katiana Levavasseur: Date de dépôt : 06/05/2025; retraites : généralités - Sapeurs-pompiers : des droits en attente - Sapeurs-pompiers : des droits en attente
Amendement n° 437 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281: Date de dépôt : 06/05/2025; Amendement de M. Liégeon, M. Brigand, Mme Corneloup, M. Le Fur, M. Liger, Mme Bazin-Malgras, M. Descoeur, Mme Petex, M. Taite, M. Portier et M. Ray - Après l'article 18 - Non renseigné; Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
Amendement n° 336 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281: Date de dépôt : 06/05/2025; Amendement de M. Portier, M. Le Fur et M. Ray - Article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
Amendement n° 392 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281: Date de dépôt : 06/05/2025; Amendement de M. Bentz, Mme Bamana, M. Villedieu, Mme Griseti, M. Bovet, M. Jolly, Mme Parmentier, Mme Joncour, Mme Loir, Mme Auzanot, M. Le Bourgeois, M. Baubry, M. Evrard, M. Humbert, M. Rambaud, Mme Roy, M. Frappé, M. Fouquart, M. Blairy, M. Meurin, M. Lioret, Mme Florence Goulet, Mme Blanc, M. Houssin, M. Trébuchet, Mme Robert-Dehault, Mme Joubert, M. Chudeau, M. Vos, Mme Lorho, M. Florquin, Mme Ménaché, M. David Magnier, M. Giletti, M. Allegret-Pilot, Mme Mélin, M. Pfeffer, Mme Ranc, M. de Lépinau, M. Guitton, M. Gery, M. Perez, Mme Dogor-Such, Mme Laporte, M. Dutremble, Mme Martinez, M. Markowsky, Mme Pollet, Mme Delannoy, Mme Rimbert, M. Mauvieux, Mme Hamelet, M. Odoul, Mme Barèges, M. Dufosset, Mme Bouquin, Mme Colombier, M. Christian Girard et M. Michelet - Article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
Amendement n° 312 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281: Date de dépôt : 06/05/2025; Amendement de Mme Bonnivard, M. Le Fur, M. Liger, M. Forissier et M. Marleix - Article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
Question écrite n° 6394 de Mme Louise Morel: Date de dépôt : 06/05/2025; assurance maladie maternité - Extension du régime local d'assurance maladie aux fonctionnaires titulaires - Extension du régime local d'assurance maladie aux fonctionnaires titulaires
Question écrite n° 6493 de M. Frédéric Boccaletti: Date de dépôt : 06/05/2025; professions et activités sociales - Carte professionnelle « Aide à domicile ». - Carte professionnelle « Aide à domicile ».
Question écrite n° 6443 de M. Laurent Alexandre: Date de dépôt : 06/05/2025; examens, concours et diplômes - Harmonisation des aides au permis de conduire pour les jeunes - Harmonisation des aides au permis de conduire pour les jeunes
Question écrite n° 6509 de Mme Marie Mesmeur: Date de dépôt : 06/05/2025; travail - Pénurie d'effectifs au sein des services d'inspection du travail en France - Pénurie d'effectifs au sein des services d'inspection du travail en France
Question écrite n° 6425 de Mme Virginie Duby-Muller: Date de dépôt : 06/05/2025; déchets - Taxe REP sur les emballages des boulangers - Taxe REP sur les emballages des boulangers