Résultats de la recherche - Assemblée nationale

35243 résultats trouvés

Question orale sans débat n° 88 de M. Laurent Panifous: Date de dépôt : 07/01/2025; médecine - Atteinte au secret médical - Atteinte au secret médical
Question orale sans débat n° 100 de M. Matthieu Bloch: Date de dépôt : 07/01/2025; industrie - Inquiétudes relatives au site Stellantis de Sochaux-Belchamp - Inquiétudes relatives au site Stellantis de Sochaux-Belchamp
Question orale sans débat n° 84 de Mme Gabrielle Cathala: Date de dépôt : 07/01/2025; transports aériens - Nuisances aériennes - Nuisances aériennes
Question orale sans débat n° 80 de M. Yannick Monnet: Date de dépôt : 07/01/2025; santé - Effets de la vaccination contre le covid-19 - Effets de la vaccination contre le covid-19
Question orale sans débat n° 71 de M. Philippe Juvin: Date de dépôt : 07/01/2025; police - Effectifs de police alloués à La Garenne-Colombes, Bois-Colombes et Courbevoie - Effectifs de police alloués à La Garenne-Colombes, Bois-Colombes et Courbevoie
Question orale sans débat n° 92 de M. Thierry Perez: Date de dépôt : 07/01/2025; industrie - Avenir du site Valéo de Saint-Quentin-Fallavier et de l'industrie automobile - Avenir du site Valéo de Saint-Quentin-Fallavier et de l'industrie automobile
Question orale sans débat n° 78 de M. Jean-François Rousset: Date de dépôt : 07/01/2025; établissements de santé - Moyens pour l'Hôpital du Sud Aveyron - Moyens pour l'Hôpital du Sud Aveyron
Question écrite n° 3032 de M. Florent Boudié: Date de dépôt : 07/01/2025; fonction publique territoriale - Évolution de carrière des DGS non détachés sur un emploi fonctionnel - Évolution de carrière des DGS non détachés sur un emploi fonctionnel
N° 770 - Proposition de loi de Mme Sophie Taillé-Polian visant à protéger les travailleuses et travailleurs du nettoyage en garantissant des horaires de jour: Date de dépôt : 07/01/2025; Voir le dossier (Protéger les travailleuses et travailleurs du nettoyage en garantissant des horaires de jour)
N° 768 - Proposition de loi de Mme Eva Sas instaurant un impôt plancher de 2 % sur le patrimoine des ultra riches: Date de dépôt : 07/01/2025; Voir le dossier (Impôt plancher de 2 % sur le patrimoine des ultra riches)